Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourrel Jalon, rapporteure, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourrel Jalon, - et les observations de Me Lasbeur, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

[C] [D] Mme [V] [J] [S] épouse [D] Grosses : 2 Me Laurence SUDRE-THOLONIAT SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Copie : 1 Dossier Maître Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Me Laurence

Par un mémoire enregistré le 13 janvier 2025, la société Recyclage des vallées, représentée par Me Borrel, conclut au non-lieu à statuer. II.

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur BOTHOREL, Président de la Chambre Sociale, Monsieur B... et Monsieur GUILLEMIN, Conseillers. DEBATS : A l'audience publique du 19 Novembre 2002.

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ: Monsieur BOTHOREL, Président de la Chambre Sociale, Monsieur A... et Monsieur GUILLEMIN, Conseillers. DÉBATS : A l'audience publique du 05 Septembre 2002.

janvier 2020 produit en application de l'article R. 611-8-1 du code de justice administrative, l'association comité de liaison du camping-car (CLC), représentée par la SELARL Peisse, Dupichot, Lagarde, Bothorel

lequel le maire de Liffré a délivré à la société Pierre Promotion Développement un permis de construire valant démolition pour un immeuble de logements collectifs sur un terrain situé 8, rue Théodore Botrel

Mme B, a été recrutée à compter du 12 juin 2017, en vertu d'un contrat à durée indéterminée, par l'association centre Hélène Borel.

Grenoble d'annuler l'arrêté du 6 avril 2021 par lequel le maire de Les Assions (Ardèche) a refusé de lui délivrer un permis de construire une maison d'habitation sur un terrain situé au lieu-dit Les Bourrels

la Source 22770 LANCIEUX représentée par la SCP D'ABOVILLE,DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de Me Yann CHELIN, avocat INTIMÉS : Monsieur Jean-François X... 18 rue Théodore Botrel

du Général LECLERC 72000 LE MANS avisé, non comparant, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et lors du délibéré: Madame Elisabeth LINDEN, Premier Président de la Cour d'appel, Monsieur Philippe BOTHOREL

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourrel Jalon, magistrate désignée ; - et les observations de Me Langagne, représentant M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourrel Jalon, - les observations de Me Le Pors, représentant M. B..., et de M. B....

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourrel Jalon, - et les observations de Me Achour, représentant Mme A....

Délibéré après l'audience du 20 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Le rapport de Mme Bourrel Jalon a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Délibéré après l'audience du 20 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.