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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613723d7cd5801467740ed9f

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

René X..., 2 / de Mme Josiane Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., aux droits desquels se trouve la société à responsabilité limitée l'Académy Caen, nouvelle exploitante de l'Académy de Billard

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007690497

Admin. suprême

5 décembre 1986

5 décembre 1986

un jugement rendu par le tribunal administratif de Poitiers le 30 juin 1982 notifié le 6 juillet 1982 en tant qu'il l'a condamné solidairement avec le bureau d'études TECO, le cabinet d'architectes Billard-Mahé-Caris

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

66197c1e1b7735881a7c2c23

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

OCP BUSINESS CENTER 14 AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Philippe BIARD - #R0146 représentée par Me Philippe BIARD - #R0146 AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Caroline ROSIO, Vice-Présidente,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2302762_20230905

Administratif

5 septembre 2023

5 septembre 2023

C A, représenté par Me Bidart-Decle demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de l'arrêté du 31 juillet 2023

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:443815.20211213

Admin. suprême

13 décembre 2021

13 décembre 2021

Par un arrêt n° 19NT03215 du 3 juillet 2020, la cour administrative d'appel de Nantes a rejeté leur appel. 2° La SCI Les Prés Biard ainsi que M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63c105a4bf9fd47c90a137eb

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

paritaire de CHAUMONT, section IN, décision attaquée en date du 27 Janvier 2021, enregistrée sous le n° 19/00036 APPELANT : [P] [X] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Pascal BIBARD

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63943178dbd75c05d41ff2c2

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Ordonnance N° [V] C/ [T] copie exécutoire le 26 octobre 2022 à Me Bibard, Me Van der Beken CB/MR COUR D'APPEL D'AMIENS

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2404061_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Considérant ce qui suit : L’EARL Mignot a cédé un taureau identifié sous le numéro FR7029897696 au groupe Bigard S.A.

Source officielle
TJ

Première Chambre

6690369e766d1156dbc00405

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

, membre de la SELARL Billard Doyer.

Source officielle
CC

soc

6079b0b79ba5988459c4fb28

Cassation

24 octobre 1979

24 octobre 1979

LE FAIT OU A L'OCCASION DU TRAVAIL LES PERSONNES OCCUPEES A LA CONDUITE OU AU SERVICE DE CES MACHINES, SONT A LA CHARGE DE L'EXPLOITANT DUDIT MOTEUR; ATTENDU QUE GAYDA, AGRICULTEUR, QUI AVAIT CHARGE BIARD

Source officielle
CA

1re chambre civile

67f60403ebd72824438567f4

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

le 26 Juin 1958 à [Localité 7] (60) [Adresse 5] [Localité 6] Madame [Z] [P] épouse [U] née le 08 Avril 1959 à [Localité 8] (60) [Adresse 5] [Localité 6] représentés par Me Sophie LITTNER-BIBARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

E REFERE 17 Décembre 2013 Madame Sylvie X...divorcée Yc/Monsieur Bertrand Y

6253ccb2bd3db21cbdd90faf

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

Madame X...a répondu qu'elle n'avait pas ces véhicules ni le billard.

Source officielle
CC

soc

61372252cd580146773fc07d

Cassation

11 janvier 1995

11 janvier 1995

Soulat, demeurant Les Bizardies, Oradour-sur-Vayres (Haute-Vienne), défenderesses à la cassation ; En présence de : la société à responsabilité limitée Z... , sise 5, place Croix des Rameaux, Feytiat

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037645759

—

24 octobre 2018

24 octobre 2018

UN ACCORD PORTANT SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS DU GROUPE BIGARD

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036508749

—

22 novembre 2017

22 novembre 2017

UN ACCORD RELATIF AU CALENDRIER DE NEGOCIATION AU SEIN DU GROUPE BIGARD

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036936127

—

15 février 2018

15 février 2018

UN ACCORD GROUPE PORTANT SUR LE DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DU GROUPE BIGARD

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043392090

—

24 mars 2021

24 mars 2021

UN ACCORD GROUPE PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL AU SEIN DU GROUPE BIGARD

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042422055

—

2 septembre 2020

2 septembre 2020

Un accord de groupe portant sur la Négociation collective au sein du Groupe BIGARD

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047774909

—

22 mai 2023

22 mai 2023

UN ACCORD GROUPE PORTANT SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE AU SEIN DU GROUPE BIGARD

Source officielle
CA

1re chambre civile

66b30dfc2f025c562a9888cb

Appel

6 août 2024

6 août 2024

[E] né le 20 Juin 1988 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [I] [Y] épouse [E] née le 01 Juillet 1986 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Sophie LITTNER-BIBARD

Source officielle

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