CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

567 résultats pour « Bernard COUDRAY »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02086

Cassation

4 septembre 2018

4 septembre 2018

Dominique Z..., Jean-François A..., Daniel B..., Jean-Luc C..., Bernard D... et Renaud E... ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 22 août 2018 où étaient présents : M.

Source officielle

Page 13 sur 29

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC12 résultats

Journal officiel
Créations

COUDRAY, Sébastien, Bernard

SIREN 512943796GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

11/12/2020

Voir →

Créations

COUDRAY, Luc, Pierre, Henri, Bernard

SIREN 753100122GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

13/09/2017

Voir →

Créations

F.C.L. AUTOS, COUDRAY, Florentin, Guy, Bernard

SIREN 830723946GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

19/07/2017

Voir →

Radiations

COUDRAY DIDIER YVES, Bernard

SIREN 380513861GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

17/02/2013

Voir →

Ventes et cessions

AU COEUR D'ALOYAU, COUDRAY DIDIER YVES BERNARD, ACA

SIREN 788600930GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité.

07/12/2012

Voir →

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10091

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société MJA, ès qualités, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:475418.20231213

Admin. suprême

13 décembre 2023

13 décembre 2023

La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de l'association collectif inter-blocs. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:475791.20241219

Admin. suprême

19 décembre 2024

19 décembre 2024

La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Thouvenin, Coudray, Grévy, avocat de Mme A et à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat du centre hospitalier du Val du Madon.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100072

Cassation

20 janvier 2010

20 janvier 2010

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le pourvoi fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué D'AVOIR dit n'y avoir lieu à remplacement de Me Bernard Y..., D'AVOIR débouté M.

Source officielle
CE

9ème chambre

CETAT:CETATEXT000036411823

Admin. suprême

27 décembre 2017

27 décembre 2017

Yohann Bénard, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, Coudray, avocat de M. A...; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01156

Cassation

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Dieu, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Toray Carbon Fibers Europe, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d35f

Appel

4 février 2010

4 février 2010

VALLANCEE, dont le siège est Côte Cabiche-88000 EPINAL représentée par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assistée de Me Bernard LAGARDE, avocat au barreau de PARIS Maître X..., en qualité de mandataire

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00871

Cassation

11 septembre 2024

11 septembre 2024

Sur le rapport de Mme Bérard, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Flab Prod, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [J], après débats en

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00694

Cassation

26 juin 2024

26 juin 2024

Sur le rapport de Mme Bérard, conseiller, les observations de la SCP Françoise Fabiani-François Pinatel, avocat de la société Avis location de voitures, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00693

Cassation

26 juin 2024

26 juin 2024

Sur le rapport de Mme Bérard, conseiller, les observations de la SCP Françoise Fabiani-François Pinatel, avocat de la société Avis location de voitures, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00675

Cassation

18 juin 2025

18 juin 2025

Sur le rapport de Mme Bérard, conseiller, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00438

Cassation

13 mai 2026

13 mai 2026

Sur le rapport de Mme Bérard, conseillère, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de la fédération des services CFDT, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Lovisa

Source officielle
CC

civ1

61372204cd580146773f9832

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

Bernard, Dominique Z..., demeurant "Les Justices" à Bourg-sur-Gironde (Gironde), 4 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee62

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

RG N : 10/ 01221 AFFAIRE : Yann Bernard Louis X... C/ Sylvie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903ba

Appel

28 février 2012

28 février 2012

représenté par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT , avocats au barreau de LIMOGES et par Me Pierre-bernard ANDRIEU-FILLIOL, avocat au barreau de LIMOGES suppléé par Me OLIVE, avocat, lui-même substitué par

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100483

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

Sur le rapport de Mme Dazzan, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Initial, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy

Source officielle
CC

soc

61372199cd580146773f518d

Cassation

13 novembre 1991

13 novembre 1991

Thierry XN..., demeurant à Sottevast Brix (Manche), "La Coudrette", 43°/ M. Thierry XQ..., demeurant La Glacerie (Manche), ..., 44°/ M.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA02749_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

de la société Le Kiosque des Saveurs, - et les observations de Me Condroyer, substituant Me Grange, avocat de la RATP.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA02750_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

de la société Les Prolongations, - et les observations de Me Condroyer, substituant Me Grange, avocat de la RATP.

Source officielle