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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 cab 01 A

6654cd50f31ecb9d9326c681

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

EAU DU GRAND LYON / S.C.O.P. S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a235

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Y... ... 01700 BEYNOST représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée par Maître PLANES, avocat au Barreau de Lyon Monsieur Renaud Z... ... 01700 BEYNOST représenté par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c943bd3db21cbdd87c61

Appel

24 janvier 2006

24 janvier 2006

G : 05 / 03054 décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG EN BRESSE JAF RG : 2004 / 3113 du 07 mars 2005 X... Y...

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302519_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

C A et le syndicat des copropriétaires du Panoramic, représentés par Me Benoit, maintiennent leurs précédentes conclusions.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

616355d2bf1fa7f870d29fe4

Appel

18 novembre 2010

18 novembre 2010

Pôle 4 - Chambre 8 ARRÊT DU 18 NOVEMBRE 2010 (n° ,5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 09/15873 Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 Juillet 2009 -Tribunal de Grande

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02439

Cassation

23 novembre 2011

23 novembre 2011

Benoît X... réclame la rémunération variable sur les contrats suivants (…) ayant donné lieu à des bons de commande … d'octobre 2006 ; que Benoît X... verse la copie des bons de commande qui démontre que

Source officielle
CC

cr

Rouenc/MM. François A

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03119

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Benoît Z... entre les mains du doyen des juges d'instruction au tribunal de grande instance de Rouen suivie devant le juge d'instruction au tribunal de grande instance de Rouen contre MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eedc

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

G : 10/ 06150 COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 14 Novembre 2011 décision du Tribunal de Grande Instance de MONTBRISON Au fond du 02 avril 2010 RG : 08. 145 Y...

Source officielle
TJ

Référés

69a27086cdc6046d47ff5b4f

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

DBWH-W-B7J-HF5L Dans l’affaire entre : Société CHUBB EUROPEAN GROUP SE - immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 450 327 374 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e76b

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

G : 10/ 08142 COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 24 Octobre 2011 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 31 août 2010 RG : 2008/ 08767 ch no 2- Cab. 5 X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8ea12

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

G : 10/ 07573 COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 28 Novembre 2011 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON ch 2 sect 2 du 28 septembre 2010 RG : 2009/ 13916 ch no2 Y...

Source officielle
CC

civ1

613723b4cd5801467740d25a

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

Benoît X..., demeurant ..., 2 / de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6364baa6e405357f749ea73d

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Pour le surplus, confirme le jugement rendu par le tribunal de grande instance de Nice le 7 mars 2018 en ses dispositions appelées.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

626b8180d1fb03057d9a5224

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 23 Janvier 2020 Date de la saisine : 11 Février 2020 Date de la décision attaquée : 20 DECEMBRE 2019 Décision attaquée : AU FOND Juridiction : TRIBUNAL DE GRANDE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b08

Appel

13 février 2003

13 février 2003

R.G : 01/05064 décision du Tribunal de Grande Instance de ROANNE au fond du 16 mai 2001 RG N°200000916 X C/ Y MACIF RHONE ALPES MUTUELLE D'ASSURANCE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE ROANNE USMAR

Source officielle
TA

R222-13 (JU 1 BIS)

DTA_2201575_20230424

Administratif

24 avril 2023

24 avril 2023

Sur le bien-fondé de la contravention de grande voirie : 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96fbd3db21cbdd8850f

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

COUR D'APPEL DE LYON SIXIÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 09 MARS 2006 Décision déférée : Décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT ETIENNE du 18 mai 2004 - (R.G. : 2001/3439) No R.G. : 04/03931

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2310874_20240829

Administratif

29 août 2024

29 août 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 décembre 2023, la Commission des locataires et des familles, représentée par Me Benoît Courtin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'élection

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b905

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

BENOIT prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Z. I. DE Montbertrand B.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162d33270d46c7f95e826f3

Appel

28 novembre 2012

28 novembre 2012

Pôle 2 - Chambre 1 ARRET DU 28 NOVEMBRE 2012 (n° 296, 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/16225 Décision déférée à la Cour : jugement du 6 juillet 2011 -Tribunal de Grande

Source officielle

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