AXA FRANCE MINUTE N° Du 10 Avril 2025 2ème Chambre civile N° RG 23/04580 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PLDH Grosse délivrée à expédition délivrée à Me Laurent DENIS-PERALDI Me Xavier BECK

Patrice A, Jean Marcelson Abraham, Adrien Lindecker et Jonathan Beck, représentés par Me Diaby, demandent au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice

novembre 2003), que dans le cadre d'un litige de droit de la construction, la société Bédaricienne Feder béton (la société BFB) a été condamnée, par un jugement du 1er février 2001, à garantir la société Bec

Rôle N° RG 21/04179 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHETM [K] [E] C/ [3] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Patricia BONZANINI-BECKER - [3] Décision déférée

Rôle N° RG 21/04180 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHETO [B] [V] épouse [Y] C/ [3] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Patricia BONZANINI-BECKER - [3] Décision

une aide juridictionnelle Totale numéro [Numéro identifiant 5] du 10/06/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 7]) représenté par Maître Valérie DELATOUCHE de la SCP FRANCHON BECK

Beckers mais non constitué en association n'avait pas la capacité juridique pour déférer au juge administratif la décision prise sur sa demande par le maire de Courtry refusant d'appliquer l'arrêté du

Becher mod Hauptzollamt München-Landsberger-strasse.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Finanzgericht München - Tyskland.#Sag 13-67.

qui était de 1 387 500,00 euros (pièce n° 24 de la BECM) valeur du stock gagé, il doit être considéré que la BECM n'était plus garantie qu'à hauteur de 724 600,00 euros + 500 000,00 euros (la BECM ne

#Finanzamt Köln‑Nord kontra Wolfram Becker.#A Bundesfinanzhof (Németország) által benyújtott előzetes döntéshozatal iránti kérelem.

Vincent G..., demeurant à Berck (Pas-de-Calais), ..., 2°/ M. Alain F..., demeurant à Berck (Pas-de-Calais), ... à Loup, 3°/ M.

Gérard (ci-après, « la société Bect »).

DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 20 septembre 2011), que la société Bureau d'études et de commercialisation industrielle (BECI

ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, BECCI ET MIKAS ONT ACHETE EN ASSOCIATION, CHACUN POUR MOITIE, LE 25 JUIN 1943, UNE STATUE EN PIERRE X... 14E SIECLE, POUR LE PRIX DE 100000 FRANCS

Par actes du 30 septembre 2011, la SMABTP a appelé en garantie la société Allianz en qualité d'assureur des sociétés BECC et CCB.

Madame Elisabeth X... ... 23190 CHAMPAGNAT Appelants d'une ordonnance de taxe rendue par le Président du tribunal de grande instance de GUERET du 9 Juillet 2015, Représentés par Maître Sébastien BECK

Association GROUPE SOS SANTE prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Fabrice HENON-HILAIRE, avocat au barreau de METZ APPELANT Madame [D] [M] Représentant : Me Thomas BECKER

#Hilde Schönheit contre Stadt Frankfurt am Main (C-4/02) et Silvia Becker contre Land Hessen (C-5/02).#Demandes de décision préjudicielle: Verwaltungsgericht Frankfurt am Main - Allemagne.