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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000008014136
8 avril 1998
8 avril 1998
d'appel de Lyon a rejeté sa requête tendant à l'annulation du jugement du tribunal administratif de Marseille du 5 janvier 1995 le condamnant à démolir une installation implantée sur la plage dite de "Beauduc
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2009:OR93587
26 février 2009
26 février 2009
articles 386 et 1009-2 du code de procédure civile ; Vu les observations des parties avisées qu'un moyen était susceptible d'être relevé d'office ; Après avoir recueilli l'avis de Mme Béatrice de Beaupuis
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200708
29 mars 2012
29 mars 2012
défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Bouvier, conseiller référendaire, l'avis de Mme de Beaupuis
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200588
17 février 2011
17 février 2011
X..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la caisse d'allocations familiales de Montpellier, l'avis de Mme de Beaupuis, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200404
20 février 2008
20 février 2008
concernant ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de Mme Nicolétis, conseiller référendaire, les conclusions de Mme de Beaupuis
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200409
20 février 2008
20 février 2008
cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Coutou, conseiller référendaire, les conclusions de Mme de Beaupuis
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200414
20 février 2008
20 février 2008
; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Fouchard-Tessier, conseiller référendaire, les conclusions de Mme de Beaupuis
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200415
20 février 2008
20 février 2008
; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Fouchard-Tessier, conseiller référendaire, les conclusions de Mme de Beaupuis
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200434
21 février 2008
21 février 2008
Adida-Canac, conseiller référendaire, les conclusions de Mme de Beaupuis, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 202 du code de procédure civile
Source officielleciv2
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6 mars 1996
6 mars 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Martine X... née de Beaupuis, demeurant ..., en cassation d'un arrêt
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01453
25 juin 2014
25 juin 2014
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu les articles 369 et 376 du code de procédure civile ; Attendu que la société Beauty hair s'est pourvue en cassation contre un
Source officielleTrib. de Commerce
69bc841ecdc6046d47432e70
16 janvier 2026
16 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F963 Références : La SARL J AND C BEAUTY - 2025RJ268 DEMANDEUR (S) : SELARL
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
69fc4bf7cdc6046d47e64547
7 mai 2026
7 mai 2026
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES JUGEMENT DU 7 MAI 2026 Affaire : SARL BEAUTY CENTER Références : 2026L00327 / 2025J00273 Composition du Tribunal : PRESIDENT
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
20240081 Intimées : S.E.L.A.R.L. [1], représentée par Me Jérôme DEPONDT de la SELAS IFL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042 - N° du dossier 53327 S.A. [5], représentée par Me Antoine BEAUQUIER
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60599
13 avril 2023
13 avril 2023
CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Q 22-22.756 Demandeur(s) : Mme [V] Avocat(s) : la SCP Marlange et de La Burgade Défendeur(s) : la société World Hair Beauty
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
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20 mai 2010
20 mai 2010
Par contrat de travail à durée indéterminée en date du 26 septembre 2006, Madame [S] [J] a été engagée par la SARL BEAUPRE en qualité de négociatrice immobilier salariée VRP.
Source officielleRecours Hospitalisation
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7 juillet 2023
7 juillet 2023
CLINIQUE BEAUPUY [Adresse 6] [Localité 2] régulièrement avisé, non comparant TIERS Madame [K] [D], sa mère [Adresse 3] [Localité 1] régulèrement avisée, non comparante, a adressé des observations
Source officielle1ère chambre
CETAT:CETATEXT000041688026
4 mars 2020
4 mars 2020
B... a été admis en soins psychiatriques sans consentement le 28 juillet 2012 au centre hospitalier universitaire de Toulouse, avant d'être transféré deux jours plus tard à la clinique de Beaupuy.
Source officiellesoc
61372218cd580146773fa2ed
5 avril 1994
5 avril 1994
Michel A..., demeurant à Beaupuy, Marmande (Lot-et-Garonne), 5 ) de M. Roland H..., demeurant à Tonneins (Lot-et-Garonne), 6 ) de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
64364d5829c3df04f589a56a
11 avril 2023
11 avril 2023
[R], dirigeant de droit de la société Beauty Connect.
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