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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2101780_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101915_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - et les conclusions de M. Lapaquette, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400753_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Beaucourt, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant des procédures prévues aux articles L. 614-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400763_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Beaucourt, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant des procédures prévues aux articles L. 614-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2303101_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Beaucourt, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant des procédures prévues aux articles L. 614-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2509594_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Ont été entendus, au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, magistrate désignée, - les observations de Me Cuilliez, représentant M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2500863_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10451
5 mai 2017
5 mai 2017
, contre l'arrêt rendu le 23 juin 2015 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Constructions électriques de Beaucourt
Source officielle5ème Chambre
DTA_2501460_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Riou, président, - Mme Beaucourt, conseillère, - M. Boileau, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2026. La rapporteure, Signé P.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2410769_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleJUGE DES REFERES
CETAT:CETATEXT000008191078
12 juillet 2004
12 juillet 2004
, l'association SEPIDOP/CGT, dont le siège est à Nancy, 21 rue Ludovic Beauchet, M.
Source officiellePCP JCP ACR fond
6883cc2d2a8fb67db7b412c0
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [Z] [E] PREFET DE [Localité 6] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mathilde ROUTHE BEAUCART Pôle civil de
Source officielleciv3
607940fb9ba5988459c3fec8
20 octobre 1971
20 octobre 1971
DECLARER RESPONSABLE, SUR LE FONDEMENT DU TEXTE SUSVISE, DES DOMMAGES SUBIS PAR L'IMMEUBLE DE VEUVE LABERINE, L'ENTREPRISE CIVADE ET GUILLOT, QUI A ELEVE SUR LE TERRAIN VOISIN ET POUR LE COMPTE DE BEAUCHAIX
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f20
14 juin 2005
14 juin 2005
X... a été désigné, le 16 février 2004, en qualité de délégué syndical de l'établissement direction technique de Beauchamp de la société ETF ; Attendu que pour les motifs figurant au mémoire en demande
Source officielleTrib. de Commerce
69f00740cdc6046d47c7eb26
19 mars 2025
19 mars 2025
DEMANDEUR SNC DAMIENS 6 6 rue de La Trémoille 75008 Paris comparant par Cabinet ORSAY AVOCATS - Mes [Z] [O] et [P] [D] 251 Boulevard Péreire 75017 PARIS DEFENDEURS SAS KAP CONSTRUCTION 29 Rue de Beauchamp
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894b1
19 septembre 2007
19 septembre 2007
SUR CE Attendu qu'il convient de rechercher si le reclassement des salariés licenciés du fait de la fermeture du site de BEAUCHAMPS dans une autre usine du groupe VERMANDOISE INDUSTRIES, en l'espèce
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0429DEC004268802
29 avril 2008
29 avril 2008
} .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION FINAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 42688/02 by David BEAUCHAMP
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301563_20230804
4 août 2023
4 août 2023
Binand, président, - Mme Beaucourt, conseillère, - Mme Parisi, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 août 2023. Le président-rapporteur, Signé C.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301610_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - et les observations de Me Pereira, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2302030_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Beaucourt, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant des procédures prévues aux articles L. 614-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers
Source officiellePage 13 sur 61