son employée et qu'il était prêt à la reprendre à son service, ce qu'il a confirmé aux enquêteurs ; qu'en conséquence, la demande de relaxe partielle ne peut qu'être écartée ; que le prévenu qui a beaucoup

X..., ils se trouvaient avant les faits au café du PMU à Arles-sur-Tech où il avait pour sa part consommé beaucoup de bière et un whisky; que les faits visés dans la poursuite sont établis par les éléments

le SRPJ de Clermond-Ferrand a reçu de nouvelles informations sur d'autres détournements qui permettent de croire qu'il est probable que le montant du préjudice total qui pourra lui être imputé est beaucoup

santé économique de l'entreprise" pour "présumer... que le patron avait préféré se défaire d'un comptable ayant 20 ans d'ancienneté et un salaire convenable, pour lui substituer une employée payée beaucoup

luxembourgeoise, afin d'exercer ses fonctions dans un établissement ou filiale du groupe BCCI, et que, en contrepartie d'une clause de mobilité internationale, l'intéressé se voyait allouer un statut financier beaucoup

des choix et des largeurs, que le séchage se fait par séchoir à rouleaux, que le placage est ensuite trié, feuille par feuille, et classé par choix et par dimension, que cette spécialisation exige beaucoup

pour s'être trouvé en vol sur la campagne sans autorisation, ce qui l'a obligé, pour faire face à la défaillance mécanique de son appareil, à se poser en urgence dans la campagne dans des conditions beaucoup

cependant qu'il était constant, en l'espèce, que les tâches et les plannings étaient répartis et imposés par l'association [1] en méconnaissance consciente de la réglementation applicable, que, tandis que beaucoup

visite à la médecine du travail et d'avoir des exigences incompatibles avec l'organisation de l'association et lui avait demandé, après avoir rappelé que " l'association a fait preuve à votre égard de beaucoup

de livrer des feuillards et que cette dernière société avait fabriqué désormais un produit de substitution ("bandes refendues"), "techniquement d'une qualité un peu inférieure mais aussi d'un coût beaucoup

Attendu que pour dire le licenciement fondé sur une cause réelle et sérieuse et débouter le salarié de ses demandes, l'arrêt retient que l'avis médical, qui s'imposait à l'employeur, restreignait beaucoup

Société pour l'industrie et l'armement (SOFFIA), 2°/ à la société Financière de Rosario, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Société financière et immobilière La Boissière Beauchamps

créance ; et jamais que X... et Y... étaient au courant ; cela ne peut suffire à établir une preuve, d'autant qu'il résulte de la lettre, de toutes les lettres que Mme A..., personne exubérante, écrit beaucoup

admis que l'AFAN dépendait bien du secteur de l'action culturelle visée par l'article D. 121-2 du Code du travail, énoncé que l'action culturelle était une notion assez générale pouvant recouvrir beaucoup

capitalisation des intérêts ; 6°) de condamner la commune de Beaucamps-Ligny aux entiers dépens ; 7°) de mettre à la charge de la commune de Beaucamps-Ligny la somme de 5 000 euros au titre des dispositions

par la Ville de Rennes, laquelle faisait valoir qu'il convenait de privilégier une solution de réparation de ce plancher, solution qui avait le mérite de rendre indisponibles, pendant les travaux, beaucoup

son employeur" ; qu'en s'abstenant néanmoins, pour calculer le rappel de salaires, d'opérer la distinction entre les heures de travail effectif et les heures de présence responsable, lesquelles sont beaucoup

pas été fait ; qu'en statuant ainsi, sans rechercher, comme l'y invitaient les conclusions d'appel de la société EIC, si lors de précédents renouvellements la société Biomet ne s'était pas montrée beaucoup