Le croquis représente également le relief montagneux de l’endroit ainsi que les fils barbelés marquant le tracé de la frontière.

  On 14 November 1989 the Basel-Stadt Court of Appeal dismissed the applicant's appeal against the decision of 25 October 1989.

soutient que : - en 2019, elle a lancé une opération de construction d’un centre de loisirs ; les travaux ont été répartis en treize lots ; le lot « Gros œuvre – Maçonnerie » a été confié à la société Barel

#Association nationale des travailleurs indépendants de la batellerie (ANTIB) contra Comissão das Comunidades Europeias.

. # Office national des pensions vs Emilio Di Crescenzo u Angela Casagrande, armla Barel. # Talbiet għal deċiżjoni preliminari: Cour du travail de Liège - il-Belġju. # Każijiet Magħquda C-90/91 u C-91/

L'acte comporte en marge deux mentions apposées le 3 décembre 1982, d'une part d'un jugement supplétif rendu le 23 décembre 1967 par la Justice de paix de Bakel, d'autre part du mariage à [Localité 4]

. # Association nationale des travailleurs indépendants de la batellerie (ANTIB) κατά Επιτροπής των Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων. # Ανταγωνισμός - Δυσμενής διάκριση στον τομέα των ποταμίων μεταφορών στη Γαλλία

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Woury X..., demeurant Moudery, Département de Bakel (Sénégal), agissant

appelées ; a rendu l'arrêt suivant ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 10 janvier 2017, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Barel

ALORS, ENFIN, A TITRE SUBSIDIAIRE, QUE LA COUR D'APPEL N'AURAIT PAS REPONDU NON PLUS AUX CONCLUSIONS DES EPOUX X..., SUIVANT LESQUELLES LE LIBRE EXERCICE DE LA CHASSE SUBSISTAIT MALGRE LA POSE DE BARBELES

(SEFAG), dont le siège était 22 Steinengraben à Bâle 4002 (Suisse), et actuellement en liquidation judiciaire, 3 / de Mme Y..., domiciliée à l'Office des faillites de Bâle, Konkursamt Des Kantons Basel

Monsieur X... et de son épouse, Madame Z..., par la suppression du portail en fer qui obstrue la circulation dudit chemin et la suppression de la clôture en piquets d'acacia et rangée de fils de fer barbelé

II est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré recevable l'action de Monsieur Mamadou X... et dit que celui-ci, né le 25 avril 1978 à Dakar (Sénégal) de Abdoulaye X..., né en 1937 à Bakel (Sénégal

#Office national des pensions gegen Emilio Di Crescenzo und Angela Casagrande, verwitwete Barel.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Cour du travail de Liège - Belgien.

A D, représenté par Me Gildas Babela, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 mars 2022 par lequel le préfet de la Seine-Maritime a rejeté sa demande de titre de séjour, lui a fait obligation

Julien Barel, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Bastien Lignereux, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

La zone en question fut entourée « de fils barbelés à hauteur de la taille » et des panneaux d’avertissement placés tous les 20 mètres.

Le 20 décembre 2006, le requérant fut licencié de son poste de maître de conférences dans la section hongroise de la Faculté de mathématiques et d’informatique de l’Université Babeş-Bolyai de Cluj-Napoca