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502 résultats pour « BOUVET Thierry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137222dcd580146773fadbb

Cassation

7 avril 1994

7 avril 1994

Baechlin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Boscheron, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de MM.

Source officielle

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CC

civ1

6137225fcd580146773fc6ca

Cassation

15 novembre 1994

15 novembre 1994

Thierry, Renard-Payen, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Mme Gié, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c870bd3db21cbdd8548c

Appel

6 mars 2001

6 mars 2001

ET ANDRE (avoués à la Cour) et plaidant par Me ORDONNEAU (avocat au barreau de PARIS) Madame Caroline Y... 30 Rue Saint Antoine 75004 PARIS Monsieur Thierry Y... 16 Cours Pey Berland 33460 MARGAUX Madame

Source officielle
CC

soc

613723f1cd580146774102d4

Cassation

11 juin 2002

11 juin 2002

Bouret, conseiller rapporteur, MM. Boubli, Ransac, Chagny, Coeuret, Bailly, Chauviré, Gillet, conseillers, M. Frouin, Mmes Trassoudaine-Verger, Lebée, Andrich, MM.

Source officielle
CA

3e chambre civile

62c7caabcb8dca058e3e7ccf

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Thierry CARLIER, Conseiller faisant fonction de président de chambre M.

Source officielle
CC

cr

NNES, en date du 27 juin 2002, qui, dans l'information suiviec/Emile X

61372655cd58014677424c1f

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

à PARIS, le huit octobre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de Me FOUSSARD, de la société civile professionnelle BOUTET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90434

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

Thierry F...la somme de 440, 78 euros au titre de la prime de technicité outre 800 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90cf6

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

APPELANTE SARL ALU ANTILLES 1 IMPASSE EMILE DESSOUT 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Me Thierry AMOURET, (TOQUE 3), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur MAX Y... ... 97139 LES

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02234_20250926

Admin. Appel

26 septembre 2025

26 septembre 2025

En ce qui concerne l’intérêt à intervenir de la société civile d’exploitation agricole (SCEA) Thierry Bouret et autres dans les deux instances susvisées : 6.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02277_20250926

Admin. Appel

26 septembre 2025

26 septembre 2025

En ce qui concerne l’intérêt à intervenir de la société civile d’exploitation agricole (SCEA) Thierry Bouret et autres dans les deux instances susvisées : 6.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd9292b

Appel

28 septembre 2015

28 septembre 2015

GENERALE DE CONSTRUCTION 70 Faubourg Alexandre Isaac 97110 POINTE-A-PITRE Non comparante Représentée par Me Yannick LOUIS-HODEBAR, (Toque 86) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Thierry

Source officielle
CC

civ1

6137214fcd580146773f2b5b

Cassation

23 octobre 1990

23 octobre 1990

Y..., Z..., Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99cbd3db21cbdd88c88

Appel

2 novembre 2006

2 novembre 2006

Fabienne Y... épouse X...e le 21 Juillet 1965 à CH TEAUROUX (INDRE)demeurant ensemble xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx6110 VINEUILreprésentés par Me Jacques-André GUILLAUMIN, avoué à la Courassistés de Me Thierry

Source officielle
CC

civ1

61372182cd580146773f45f6

Cassation

4 avril 1991

4 avril 1991

Grégoire, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ1

613720f7cd580146773efe11

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

Camille Bernard, Massip, Grégoire, Lesec, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, Lemontey, conseillers ; Mme Crédeville, M. Savatier, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

soc

61372111cd580146773f0b4b

Cassation

7 novembre 1989

7 novembre 1989

(Nord), 4°/ Monsieur Thierry D..., membre suppléant du comité d'entreprise de F...

Source officielle
CC

civ1

61372125cd580146773f1599

Cassation

24 janvier 1990

24 janvier 1990

X..., Grégoire, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

61372303cd580146774045a1

Cassation

20 janvier 1998

20 janvier 1998

Thierry D..., demeurant ..., 2°/ de Mme Yvonne E..., demeurant ... en Yvelines, 3°/ de M. Gilles A..., demeurant ..., 4°/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372310cd58014677404f37

Cassation

18 février 1998

18 février 1998

Thierry Z..., demeurant "61 Isolation", route de la Sauvagère, 61000 Saint-Michel-des-Andaines, 2°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

613721becd580146773f6c5e

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Thierry A..., demeurant chez Mme Y..., 1, Hameau du Cros à Sorgues (Vaucluse), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre moyens de cassation annexés au

Source officielle