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276 résultats pour « BERTAND Anthony »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

13e chambre

5fde2a45a229e1072dea8414

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Me Bertrand X...

Source officielle

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TCOM

LUNDI

69a99e6ecdc6046d479d645d

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

ALTAIR DEMANDEUR SASU PREFILOC CAPITAL, [Adresse 1] comparaissant par Maître Claire KESMAECKER, avocat à la Cour, à la décharge de Maître Marie TASTET, avocat à la Cour, à la décharge de Maître Anthony

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65a785118121050008662f1a

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

cette qualité au siège, [Adresse 15] [Localité 19] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Anthony

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65a785158121050008662f1c

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

cette qualité au siège, [Adresse 17] [Localité 21] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Anthony

Source officielle
TJ

Service des référés

69c2ed9fcdc6046d47d00fbf

T. Judiciaire

23 mars 2026

23 mars 2026

[Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Bernard FAVIER, avocat au barreau de PARIS - #P0165, SCP Bernard FAVIER Avocats DÉBATS A l’audience du 09 Février 2026, tenue publiquement, présidée par

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00541_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

respectivement avis de paiement des sommes de 46 382,20 euros, 80 525,23 euros et 22 508,80 euros à raison de l'occupation sans droit ni titre des parcelles cadastrées section AI n° 55, 56 et 103, situées rues Bertrand

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00629

Cassation

4 avril 2018

4 avril 2018

Bertrand II..., domicilié [...]                                                           , 37°/ à M.

Source officielle
TJ

Référés

6686e4d2e74459e0c7ed0ac4

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

KORMA [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Anthony BERTRAND, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6962275ecdc6046d47d47d91

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

avocat au barreau de Paris, avocat plaidant INTIMÉE La SARL RM Trading prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Anthony

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 3

67f81ad2cf40727a0043ffbd

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

NERAUDAU RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE Madame [C] [I] [H] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Anthony

Source officielle
CA

3ème chambre A

68fc5ba7af64986e40f7c656

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Sociétés de Lyon sous le numéro 479 375 743, dont le siège social est sis [Adresse 23] Représentées par Me Romain LAFFLY, avocat au barreau de LYON, toque : 938, avocat postulant et Me Edouard BERTRAND

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

686ca828202006593453d450

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANNECY en date du 19 Septembre 2023, RG F 21/00230 APPELANT : Monsieur [S] [F] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Anthony

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

686ca829202006593453d454

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANNECY en date du 19 Septembre 2023, RG F 21/00234 APPELANT : Monsieur [K] [N] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Anthony

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

686ca829202006593453d456

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANNECY en date du 19 Septembre 2023, RG 21/00229 APPELANT : Monsieur [M] [P] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Anthony

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01528_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 septembre 2020, et des mémoires, enregistrés les 26 mars et 14 septembre 2021, la société Chronodrive, représentée par Me Antony Dutoit,

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01529_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 septembre 2020, et des mémoires, enregistrés les 26 mars et 14 juillet 2021, la société Chronodrive, représentée par Me Antony Dutoit, demande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdd0

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

né le 02 Octobre 1949 à LE GRAU DU ROI (30240) ... 30220 AIGUËS MORTES représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Anthony CHABERT, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00514_20260115

Admin. Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Corbier-Labasse, représentant la collectivité territoriale de Martinique.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

686ca828202006593453d44e

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANNECY en date du 19 Septembre 2023, RG F 21/00227 APPELANT : Monsieur [R] [H] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Anthony

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

686ca828202006593453d44a

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANNECY en date du 19 Septembre 2023, RG F 21/00232 APPELANT : Monsieur [W] [N] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Anthony

Source officielle