Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section B
6312f05fef56904f13d44d77
1 septembre 2022
1 septembre 2022
DBVM-V-B7E-KUJM N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL AP-CI SOCIAL AVOCATS la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officielle1ère Chambre
64f6c4e5ed0253d969201ce6
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Sur le lien de causalité, le tribunal a considéré qu'au vu de l'état de la fonction rénale de Madame [D] au moment du début de sa grossesse, il n'y avait pas lieu de retenir cette grossesse comme pouvant
Source officielleChambre Commerciale
67f9f6fa190d73a10ce27da0
10 avril 2025
10 avril 2025
N° RG 23/04310 - N° Portalis DBVM-V-B7H-MCB5 C8 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CLEMENT-CUZIN LEYRAUD
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
66ff859ca4ff9ec259c095ad
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Ils précisent « qu'en effet, les postes en lien avec les remontées mécaniques n'étaient pas accessibles à M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2005663_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Villard, rapporteur public ; - les observations de Me Cunin représentant les consorts G et de Me Cozon représentant la commune de Saint-Sauveur-en-Diois.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
63c108a1bf9fd47c90a139d4
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Le 15 février 2017, il recevait de sa direction un courriel lui indiquant : « Je te demande de stopper toute action liée au projet [Localité 11].
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6036b2e21b042553ad78918f
14 septembre 2015
14 septembre 2015
Par ordonnance en date du 29 juillet 2008, le juge des référés du tribunal de grande instance de Lille a ordonné une expertise médicale en aggravation et a commis pour y procéder le docteur [B], ultérieurement
Source officielleCh. Sociale -Section B
65449d45c71a6a83181c8dd4
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Portalis DBVM-V-B7F-LDM5 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Carole GIACOMINI la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbf3
13 octobre 2009
13 octobre 2009
APPELANTE : SA MERLIN GERIN ALES prise en la personne de son représentant légal en exercice 1 Rue Maurice Ravel 30100 ALES représentée par la SCP CLEMENT-CUZIN, COUTTON, BRAMBILLA, avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898af
14 novembre 2007
14 novembre 2007
RG : F 05 / 00228 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 14 NOVEMBRE 2007 APPELANTE : SARL SECURITAS SICHERHEITSDIENSTE ... 75015 PARIS représentée par Maître Laurent CLEMENT-CUZIN
Source officielleCh. Sociale -Section B
64a7b02d3bcaf505db696670
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Pascale HAYS, avocat postulant au barreau de GRENOBLE substitué par Me Laurent CLEMENT-CUZIN de la SELARL CLEMENT-CUZIN LEYRAUD DESCHEEMAKER, avocat au
Source officielleChambre Sociale
6163724f1cf28a447224dfca
29 septembre 2010
29 septembre 2010
Les faits dénoncés se sont étalés sur plusieurs années - le lien entre les faits dénoncés et l'état de santé de Madame [P] est très incertain (dépression).
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035cf67510a023663109c5e
23 février 2016
23 février 2016
14/035146 DEMANDEURS AU CONTREDIT SA DE CLARENS [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 552 126 500 Représentée par Me Augustin DOULCET Substituant par Me Jean LEGER, de la SCP MOLAS LEGER CUSIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61629f7235a5d4e0c2ddc9ca
20 juin 2013
20 juin 2013
[Adresse 1] [Localité 1] Représentant : la SELARL 2H Avocats à la cour (Me Patricia HARDOUIN), avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée de : Me Gachucha COURREGE de la SCP MOLAS LEGER CUSIN
Source officielleCh. Sociale -Section B
6312f05eef56904f13d44d6f
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[A] [G] justifie qu'il avait 53 ans au moment du licenciement, soit 17 années d'ancienneté dans l'entreprise et un salaire de l'ordre de 3'054,22 euros.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fd90bfad796ada4ff63c23c
26 juin 2020
26 juin 2020
Elle prétend que les 4 « lots », numérotés de 6 à 9, à livrer à la fin de l'année 2013 ont été refusés en raison de leur très mauvaise qualité caractérisée notamment par des livraisons incomplètes, des
Source officielleCh. Sociale -Section B
653b5925502b828318c4e3ab
26 octobre 2023
26 octobre 2023
N° Portalis DBVM-V-B7D-J7OA N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Sidonie LEBLANC la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00584_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Bertrand Savouré, rapporteur public, - et les observations de Me Chanon pour la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon et celles de Me Cusin-Rollet pour la société Artelia ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre sociale
627df8410d41e0057d43e35c
12 mai 2022
12 mai 2022
[Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Eric RAFFIN de la SCP CABINET RAFFIN, avocat au barreau de REIMS, et Me Vincent CUISINIER de la SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN
Source officielleCh. Sociale -Section A
63d0d5b281a7b805de12b586
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Portalis DBVM-V-B7F-KYO5 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP ALPAVOCAT la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officiellePage 13 sur 15