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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
662fe0cfb89538338ecdcd54
29 avril 2024
29 avril 2024
], [MD] [C] épouse [FO], [U] [AD], [ZE] [AD], [R] [AX] épouse [N], [P] [AX] épouse [M] Exécutoire Délivrée le : à Avocats : Maître Mélanie JACQUOT de la SELARL DBCJ SOCIETE D’AVOCATS Maître Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ed5
18 août 1999
18 août 1999
Par une nouvelle lettre en date du 20 novembre 1987, le GAN a poursuivi cette mise à la disposition de la société THIERRY COTTARD, à compter du 1er janvier 1988 et ce, pour une durée d'une année moyennant
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a735
7 novembre 2007
7 novembre 2007
poursuites et diligences de ses représentants légaux représenté par Me Luc COUTURIER, avoué à la Cour assisté de Me Helga PERNEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : D 355 INTIME Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dec9
24 mai 2011
24 mai 2011
Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de la Mayenne, décision attaquée en date du 10 Mars 2010, enregistrée sous le no 383 Assuré : Thierry X...
Source officielleChambre sociale 4-1
69ddcafccdc6046d472a2cec
13 avril 2026
13 avril 2026
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 25/01926 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XIXS Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 13 avril 2026 Thierry
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008097584
18 février 2002
18 février 2002
Thierry B..., Jacques C... Z..., à Mme Anne-Marie D..., à MM. Frédéric E..., Jean-Claude E..., à Mmes Annick F..., Marianne G..., à MM. Jacques I..., Jean-Louis M..., à Mme Agnès N..., à M.
Source officielleRéférés
69f16dd0cdc6046d47e9970d
14 avril 2026
14 avril 2026
Thierry BOURGEOIS, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier Référé numéro : 2026R00066 DEMANDEUR SAS GTIE INFI [Adresse 1] comparant par Me Christel CORBEAU [Adresse 2] DEFENDEUR SAS JEUMONT
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
627df9300d41e0057d43e5b0
12 mai 2022
12 mai 2022
FAITS ET PROCÉDURE La société Thouny Varieras & Associés (ci-après, « Thouny ») est une société d'expertise comptable.
Source officiellecr
61372644cd580146774243a7
16 décembre 2003
16 décembre 2003
prétendent que cette publicité est trompeuse puisque la maison de retraite n'est pas médicalisée et qu'aucun médecin n'est attaché à l'établissement 24 heures sur 24 ; qu'il résulte de l'audition du docteur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8caf4
17 octobre 2008
17 octobre 2008
Thierry, né le 26 Décembre 1948 à CONSTANTINE (ALGERIE) Fils de X... Boudjema et de Y... Kouba Demeurant ...
Source officielle5ème Chambre
6971f725cdc6046d4739d5aa
21 janvier 2026
21 janvier 2026
agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux pour ceux domicilié [Adresse 2] inscrite au registre du commerce et de l'industrie de Nancy sous le numéro 484 629 670 Représentée par Me Annie
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87b8b
25 octobre 2005
25 octobre 2005
MH / EC MINUTE No Copie exécutoire à-Me Anne-Marie BOUCON-Me François-Xavier HEICHELBECH Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92186
19 mars 2015
19 mars 2015
Thierry X..., domicilié en cette qualité au siège social sis 65 Chemin du Mas Fléchier Mas des Abeilles 30000 NIMES Représentée par Me Anne CURAT de la SCP CURAT ANNE AVOCAT, avocat au barreau de NIMES
Source officielleChambre 1-1
5fca9ef840d46594dfbd1b44
10 juillet 2020
10 juillet 2020
Ministère Public : Thierry VILLARDO, avocat général, présent uniquement lors des débats ARRÊT Contradictoire Prononcé par mise à disposition au greffe le 10 Juillet 2020.
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8ee08
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président, et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** EXPOSÉ DU LITIGE Les époux X...
Source officielle4ème Chambre civile
670ec2ea1c3411ff34585492
15 octobre 2024
15 octobre 2024
social est sis [Adresse 3], agissant poursuites et diligences de son Président en exercice, domicilié ès qualités audit siège représenté par Me Thierry BAUDIN de la SELARL CABINET THIERRY BAUDIN, avocats
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915a4
15 mai 2014
15 mai 2014
Alain A..., Mme Anne B... épouse C..., Mme Anne-Marie D... épouse E..., Mme Armelle F... épouse G..., Mme Barbara H..., M. Benjamin I..., M. Benoit J..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a89e
10 janvier 2008
10 janvier 2008
Thierry Z... à lui payer une somme de 200.000 euros à titre de prestation compensatoire, - débouter M. Thierry Z... de toutes ses demandes, fins et conclusions, - condamner M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301436_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
La SAS Thierry a obtenu les 7 juillet 2017 et 27 juin 2018, le remboursement des crédits d’impôt en faveur de la recherche et de l’innovation, pour un montant total respectif de 97 254 euros pour l’année
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005902
27 avril 2007
27 avril 2007
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 30 avril et 12 juin 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le CENTRE HOSPITALIER DE CHÂTEAU-THIERRY, dont
Source officiellePage 13 sur 566