Jacques-Alphonse de X... et de la SCP Defrénois, Lévis, avocat de l'office national d'immigration, - les conclusions de M.

les époux Léon Lucien E..., demeurant ..., près de Mutzig, 9° le sieur Joseph Albert F..., demeurant ..., près de Mutzig, 10° les époux Joseph Aloïse G..., demeurant ..., 11° les époux Joseph Alphonse

Alphonse-Antoine B, demeurant ... qui s'associe à la question posée par M.

lequel le maire de Béziers a refusé sa demande d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour l'installation d'une terrasse dans son établissement de restauration situé au 23, avenue Alphonse

Alphonse X... A, demeurant ... ; M.

Alphonse X..., demeurant ..., Parc de Sélène, Bâtiment A, à Nice (06200) ; M.

Vu la requête enregistrée le 18 décembre 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. et Mme Alphonse X... demeurant Kerdavid à Bignan (56500) ; M. et Mme X... demandent au Conseil

Gérard RETAGGI et Mlle Patricia VERI, demeurant 2, rue Dominique Villars à Grenoble (38000), M. et Mme Louis CIALDELLA, demeurant 14, rue Champ de la Cour à Meylan (38240), M. et Mme Alphonse MERTENAT,

Alphonse Zimmermann de ses fonctions de sous-brigadier de la police nationale ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ; Vu la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 ; Vu le

Alphonse X une pension d'invalidité ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre ; Vu le décret n° 59-327 du 20 février 1959 ; Vu

Alphonse X... devant le tribunal administratif de Nantes ; Sur le bien fondé de l'imposition : Considérant qu'en vertu des dispositions de l'article 158-5-a du code général des impôts, les revenus nets

Alphonse, Y... dite Z... épouse A... Christine, C...

Alphonse et Y...

Vu la requête enregistrée le 13 janvier 1989 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. et Mme Alphonse X... demeurant Coheix, Mazayes à Pontgibaud (63230) ; M. et Mme X... demandent

A D cadastré section AT n° 0625 sis 70 rue Alphonse Karr à Saint-Raphaël. Il soutient que l'immeuble à usage d'habitation présente des désordres structurels.

l'article R. 531-1 du code de justice administrative, aux fins pour l'expert de dresser le constat de l'état actuel des bâtis situés 2 rue Henri Murger prolongée (parcelle 93001 1 0F 0031), 32 et 43 rue Alphonse

DENIS, ALPHONSE, RENE A CHANGER SON NOM EN "X..." ; VU LA LOI DU 11 GERMINAL AN XI ET LE DECRET DU 8 JANVIER 1859 ; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; VU LE CODE

Partie demanderesse : [C] [Z] (SAS) 413, rue Alphonse Daudet 84500 Bollène Représentée par VOGEL Juliette [Q] [E] Partie défenderesse : ECOCERT (SAS) lieudit Lamothe Ouest 32600 L'Isle-Jourdain Représentée