Risques électriques : - repérage des risques de contact avec un élément sous tension (coffrets ouverts, isolants défectueux, lignes aériennes, enterrées et encastrées...) et situations de voisinage avec la tension Risques chimiques et poussières :

Article Annexe II

—

Poussières totales : Flux horaire inférieur ou égal à 1 kg/h 100 mg/m3 2. Oxydes de soufre (exprimés en dioxyde de soufre) : Flux horaire supérieur à 25 kg/h 300 mg/m3 3 .

Article Annexe I

—

Entraînement des poussières et de boue Sans préjudice des règlements d'urbanisme, l'exploitant adopte les dispositions suivantes, nécessaires pour prévenir les envols de poussières et matières diverses : 1.4.

Article 24

—

de la disposition de l'article 15 permettant de réduire la surveillance des émissions compte tenu de la nature des déchets incinérés, des valeurs limites précises sont fixées pour la teneur des déchets en substances pouvant conduire au rejet de poussières

Article Annexe

—

Il assure des déplacements permanents entre les différents postes de travail du chantier aussi bien de plain-pied qu'en hauteur, il est exposé aux actions climatiques, au bruit et à la poussière.

Article Annexe I

—

L'exploitant prend les dispositions utiles pour éviter la formation de poussières. 6.2.

Article Annexe I-A

—

Ils sont en outre munis de dispositifs empêchant que des objets puissent être déposés au contact des surfaces chaudes et sont étanches aux poussières ou particules d'explosifs.

Article 75

—

autorisation ; Circulaire du 24 novembre 1970 relative à la construction des cheminées dans le cas des installations de combustion ; Circulaire du 13 août 1971 relative à la construction des cheminées dans le cas des installations émettant des poussières

Article CH 10

—

Les portes d'accès ou de visite des circuits d'air doivent être agencées de manière que, par leur ouverture, le réseau de ventilation ne puisse devenir le véhicule de fumées, poussières ou odeurs.

Article 50

—

Polluants Valeur limite d'émission 1 - Poussières totales : Flux horaire inférieur ou égal à 1 kg/h Flux horaire supérieur à 1 kg/h 100 mg/m 3 40 mg/m 3 7 - Composés organiques volatils (1) : a) Cas général : (2) (3) Rejet total

Article ANNEXE V

—

Les sacs ou récipients destinés à l'emballage final des échantillons doivent être inertes vis-à-vis des boues, résistants à l'humidité et étanches à l'eau et à la poussière. 2.1.

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95

Code rural (nouveau)

Sclérose bronchite et emphysème par travail continu au contact de poussières végétales ou minérales, de fumées ; 2. Allergies respiratoires par contact avec agents allergisants, moisissures, etc.

Article Annexe

—

Selon l'environnement et les types de produits, le préparateur (la préparatrice) de commandes en entrepôt peut être exposé à un niveau sonore important, à des poussières ou à des températures négatives.

Article Annexe

—

Selon l'environnement et les types de produits, le (la) cariste d'entrepôt peut être exposé (e) à un niveau sonore important, à des poussières ou à des températures négatives. Il (elle) peut porter des charges lourdes.

Article Annexe V

—

POLLUANTS VALEUR LIMITE D'ÉMISSION 1 - Poussières totales : Lorsque les appareils de combustion utilisent le produit de combustion dans le procédé de fabrication (exemple : fours de réchauffage, de séchage, de cuisson ou de traitement thermique

Article 266 nonies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 85 > 70

Code des douanes

oxygénés de l'azote, à l'exception du protoxyde d'azote Tonne 51,89 (53,39 en 2009, 107,2 en 2011 et 160,8 à compter du 1er janvier 2012) hydrocarbures non méthaniques, solvants et autres composés organiques volatils Tonne 136,02 -poussières

Article Annexe I

—

Entraînement des poussières ou de boue Sans préjudice des règlements d'urbanisme, l'exploitant adopte les dispositions suivantes, nécessaires pour prévenir les envols de poussières et matières diverses : 1. 4.

Article 28

—

L'exploitant doit réaliser la mesure en continu des substances suivantes : - poussières totales ; - substances organiques à l'état de gaz ou de vapeur exprimées en carbone organique total (COT) ; - chlorure d'hydrogène, fluorure d'hydrogène et dioxyde

Article ANNEXE

—

L'atmosphère d'atelier est souvent polluée par des poussières, des projections, des fumées de soudure, des vapeurs, nécessitant des protections adaptées. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

LEGIARTI000023677059

—

Ses horaires sont variables selon les contraintes liées à la planification du chantier, aux délais d'exécution, au travail posté etc. dans des conditions météorologiques et d'environnement variables (pluie, neige, froid, chaleur, poussières, bruit, etc

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