CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 753 résultats pour « Alexandre Cano »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2200667_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de Me Labrunie, avocate de Mmes C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 13 sur 88

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre civile TGI

62ea105f41b41fe2e9b5ca96

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Greffier: Madame Alexandra BOCQUILLON, ff. ARRÊT : prononcé publiquement par sa mise à disposition des parties le 22 Juillet 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7b3

Appel

12 février 2008

12 février 2008

dans l'affaire opposant : APPELANTS : ASSOCIATION CULTUELLE ORTHODOXE RUSSE DE BIARRITZ, Paroisse de la Protection Mère de Dieu et du Saint Alexandre Nevsky, agissant poursuites et diligences de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c119

Appel

12 février 2008

12 février 2008

dans l'affaire opposant : APPELANTS : ASSOCIATION CULTUELLE ORTHODOXE RUSSE DE BIARRITZ, Paroisse de la Protection Mère de Dieu et du Saint Alexandre Nevsky, agissant poursuites et diligences de

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2196278-2345853

Admin. suprême

30 novembre 2007

30 novembre 2007

Grèce (n° 19331/05) La requérante, Alexandra Katrami, est une ressortissante grecque née en 1966 et résidant à Loutra Edipsou (Grèce).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a3bd3db21cbdd88df8

Appel

21 novembre 2006

21 novembre 2006

Deux enfants sont issus de cette union : - Alexandre, né le 28 février 1980, et Emeline, née 12 février 1987. Suite à la requête de Y...

Source officielle
CE

1ère - 6ème SSR

CETAT:CETATEXT000028940027

Admin. suprême

14 mai 2014

14 mai 2014

Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la société Pierre Fabre Médicament ; 1.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6901af40748a422ad953ca64

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

MAGA prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d0fc1dcdc6046d4716f75d

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Copie exécutoire : Me PERQUIN Alexandra Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS 9EME CHAMBRE JUGEMENT

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69cff638cdc6046d47010709

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

EXPLOITATIONS, dont le siège social est 45 Allée des Ormes E'Space Park 06254 Mougins Cedex - RCS B 451354005 Partie défenderesse : assistée de la SELARL VERSINI-CAMPINCHI, MERVEILLE & COLIN - Me Alexandre

Source officielle
CC

civ1

61372114cd580146773f0d2c

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

(Var), 5°/ de Monsieur M..., Léon, Alexis VERGES, demeurant ... à Saint-Raphael (Var), 6°/ de Monsieur Alexandre B..., demeurant ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2305661_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

La jeune B, âgée de 3 ans, présentant un trouble du spectre autistique, est inscrite en classe de petite section à l'école maternelle Alexandre Dumas de Cannes-La-Bocca.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f6bd3db21cbdd89a7b

Appel

27 novembre 2006

27 novembre 2006

Il n'est pas discuté que la société SANE reste ouverte en dehors de la période de récolte de la canne à sucre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b22

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Il n'est pas discuté que la société SANE reste ouverte en dehors de la période de récolte de la canne à sucre.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01550_20230510

Admin. Appel

10 mai 2023

10 mai 2023

Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de mettre une somme de 2 000 euros à la charge de la société Etablissements Cancé à ce titre.

Source officielle
CA

17e Chambre

61632f5014ec5f96a7da092f

Appel

28 juillet 2011

28 juillet 2011

DU 28 JUILLET 2011 N°2011/ JMC/MLC Rôle N° 10/07904 [Z] [Y] C/ SARL INTER RESTAURATION Grosse délivrée le : à : Me Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-247309

Admin. suprême

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Paslari v. the Republic of Moldova and Russia 35580/18 27/6/2018 Alexandr PASLARI 1987 Taraclia Moldovan   Alexandru POSTICA, Pavel CAZACU On 20/7/2017 the applicant was taken into custody by the

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6688ddf7676b73dd81b96c16

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

RIVIERA BEACH GROUPE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Franck DE VITA, avocat au barreau de NICE substitué par Me Alexandre DE VITA, avocat au barreau de NICE INTIMES Monsieur [M] [C

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6688ddf7676b73dd81b96c18

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

RIVIERA BEACH GROUPE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Franck DE VITA, avocat au barreau de NICE substitué par Me Alexandre DE VITA, avocat au barreau de NICE INTIMES Monsieur [I] [H

Source officielle
CA

Chambre 2-4

66fe354091b69e88a370fb49

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[Y] [EE] [W] [E] [CA] [H] [I] [E] [PT] [HC] [IM] [E] [L], [ZJ], [B] [JG] [KA] [WL] [P], [SX], [FO] [VB] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elie MUSACCHIA Me Alexandra

Source officielle