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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
642e75cf8b510604f5bc1e52
5 avril 2023
5 avril 2023
Mais, la société Alexandre démontre avoir rapidement régularisé le paiement du salaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b78b
19 mars 2008
19 mars 2008
PARTIES EN CAUSE : Monsieur Alexandre X... né le 21 novembre 1970 à BESANCON (25000) demeurant...
Source officiellecomm
6079d6799ba5988459c5b4ed
18 janvier 1972
18 janvier 1972
QUI, SUR APPEL DE LA SOCIETE ALEXANDRE, FUT REMPLACE PAR Z..., LA DAME X... ASSIGNA CETTE SOCIETE EN RESTITUTION DES PEAUX QU'ELLE AVAIT REMISES AINSI QU'EN DOMMAGES ET INTERETS.
Source officielleTrib. de Commerce
69e2028dcdc6046d478df156
15 avril 2026
15 avril 2026
LAPLACE [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Alexandre BECAUD -Toque n° 1994 [Adresse 2] * La société SELARL DU DOCTEUR THOMAS LANZ [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Alexandre
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201436
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Alexandre X... à payer à la société L'Equité la somme de 1 062, 20 euros et celle de 300 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile, le jugement énonce que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8aff8
20 mars 2008
20 mars 2008
Alexandre Y... qui n'avait subi personnellement aucun impayé ne pouvait pas davantage en déduire un état de cessation des paiements ; Qu'il convient de relever que la procédure de redressement judiciaire
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd898fd
4 décembre 2007
4 décembre 2007
à un entretien préalable en vue de son licenciement, que Mr D'EXPORT Alexandre a, par acte d'huissier du 11 octobre 2007 délivré à sa requête et à celle de 36 autres salariés de la même société et de
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
S.A.R.L. TAXI CFc/S.A
635236748c924eadffcc467e
20 octobre 2022
20 octobre 2022
ALEXANDRE ASTOLFI ----------------------- DU 20 OCTOBRE 2022 ----------------------- Grosse délivrée le : Rendu par mise à disposition de l'ordonnance
Source officiellePCP JCP référé
686d62c1a2273490db1081b5
7 juillet 2025
7 juillet 2025
UKIO FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Alexandre REYNAUD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D1765 substitué par Maître Stella ALESSANDRINI, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b18d
20 mars 2008
20 mars 2008
Alexandre Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd8708a
26 mai 2004
26 mai 2004
Y... et du 13 juin 2003 pour Monsieur Alexandre B... pour plus ample exposé des prétentions , moyens et arguments des parties.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300853
24 juin 2014
24 juin 2014
Alexandre Y..., M. Raymond Y... et M.
Source officielleciv1
61372381cd5801467740aade
18 avril 2000
18 avril 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alexandre X..., société à responsabilité limitée, dont le siège
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64c8a0dfdfabddd9699e0004
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Par assignation du 3 juillet 2023, celles-ci ont attrait M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0917JUD002666609
17 septembre 2015
17 septembre 2015
Il ne ressort pas du dossier que ses héritiers aient poursuivi l’instance engagée par celle-ci après son décès. 17.
Source officielle5e Section - 1re Chambre - R.222.13
DTA_2105371_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Le directeur de l'EREA Alexandre Dumas a produit des pièces, qui ont été enregistrées le 31 mai 2021.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e438
30 juin 2011
30 juin 2011
Estelle Y... et Alexandre Z... se sont mariés le 27 juillet 1996.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301296
10 novembre 2009
10 novembre 2009
Marceau et Alexandre X... ; que M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01955
25 septembre 2012
25 septembre 2012
X... est celle adoptée par toute l'équipe éducative depuis 2009 ; que dans ces conditions, Alexandre X... n'a pas commis de faute ; que s'agissant du quatrième grief tiré de l'attitude irrespectueuse
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91152
19 février 2014
19 février 2014
François Claude Alexandre X...
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