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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-1
65b4ab187ef77d000880b332
26 janvier 2024
26 janvier 2024
la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Etienne DE VILLEPIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Alexandra
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6033b4ce40fb9e684c97bc68
20 avril 2017
20 avril 2017
comparant en personne, assisté de Me Anne-françoise ABECASSIS, avocat au barreau de PARIS, toque : T10 INTIMEE SAS BUSINESS ET DECISION UNIVERSITY [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91442
14 avril 2014
14 avril 2014
Deux enfants sont issus de cette union : * Maxence Alexandre Paul Michel né le 16 janvier 1992 à PERIGUEUX (24), * Marc-Antoine Bernard Georges né le 7 août 1994 à PERIGUEUX (24).
Source officielle2ème Ch Civile Cab 1
6866ef8dd33109fd079b7323
3 juillet 2025
3 juillet 2025
vestiaire 26 - partie demanderesse - ET Madame [H], [M], [O], [U] [Z] épouse [C] née le [Date naissance 10] 1982 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 11] représentée par Me Alexandra
Source officielle3e Chambre A
61631518e03efc4516bd2d9d
23 février 2012
23 février 2012
dont le siège social est [Adresse 1] représentée par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Jean françois ABEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Alexandra
Source officielleChambre des Urgences
68f71378cbf3d85a0c71ebee
15 octobre 2025
15 octobre 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Damien VINET Me Alexandra MONIERE ARRÊT du : 15 OCTOBRE 2025 n° : N° RG 24/01571 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HAPI
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
68e9e488154299c7318fb3c0
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Ange SENTUCQ , présidente de chambre Nathalie BRET, conseillère Catherine GIRARD- ALEXANDRE, conseillère
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
653a067ad0451e8318d0e9bd
25 octobre 2023
25 octobre 2023
2022 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel en date du 17 novembre 2022, à : [T] [K] Profession : Architecte, demeurant [Adresse 7] Représenté par Me Alexendra
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02895_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
supplémentaires qu'elle a supportés du fait des différences existant entre les plans figurant dans le dossier de consultation des entreprises et les caractéristiques effectives de l'ouvrage, qui ont imposé de refaire
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8ca07
4 septembre 2008
4 septembre 2008
dont le siège est 102, chemin de l'Oratoire-13160 CHATEAURENARD représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, plaidant par Me Patrice PASCAL, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Alexandre
Source officielle1ère Chambre
5fe1b74b0767eeba3869cb6c
18 décembre 2020
18 décembre 2020
Vu les dernières conclusions transmises par voie électronique le 05 juin 2020 (conclusions n°3) par Maître [X] et de la SCP de notaires [F] [X], Alain DURON, Philippe LABACHE, Pierre LANDAIS et Alexandre
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
635237878c924eadffcc4968
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Assistée par Me Karim-Alexandre
Source officiellePôle social
69858955cdc6046d47265c51
12 janvier 2026
12 janvier 2026
JUDICIAIRE DE LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 12 JANVIER 2026 N° RG 25/01798 - N° Portalis DBZS-W-B7J-ZZCQ DEMANDERESSE : Mme [D] [Z] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Alexandre
Source officielleJCP LOGEMENT
66c790e05d90a4b0a70b0b7a
10 juillet 2024
10 juillet 2024
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT - HABITAT 44 3 Boulevard Alexandre Mitterand 44204 NANTES CEDEX 2 représentée par Maître Hervé BOULANGER, avocat au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDERESSE : Madame [D
Source officielleJCP LOGEMENT
66c790ef5d90a4b0a70b0cd2
10 juillet 2024
10 juillet 2024
AUDIENCE DES EXPULSIONS LOCATIVES ============ JUGEMENT du 10 Juillet 2024 __________________________________________ DEMANDERESSE : Société OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT - HABITAT 44 3 Boulevard Alexandre
Source officielle2ème Chambre
68f864f45d3e42c22e13b971
21 octobre 2025
21 octobre 2025
origine juge aux affaires familiales de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 21 mai 2024, enregistrée sous le n° 22/01587 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9114c
19 février 2014
19 février 2014
personne de son syndic en exercice SARL AGENCE BIS 9 Cours Général Leclerc Palais Grandval 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Richard ALEXANDRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
66c03d06fa3a395142d55c1a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
CARDON & BORTOLUS ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES, anciennement SELARL [S] [K] - Benjamin CARDON - Alexandre BORTOLUS, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège
Source officielleChambre Sociale
63d0d61981a7b805de12b668
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Les revalorisations devaient intervenir pour les non adhérents au 1er juillet 2010, au 1er juillet 2011 et au 1er juillet 2012.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0522JUD004627309
22 mai 2012
22 mai 2012
500 75 Maria Alexandra Fernandes D´Almeida Borrego Amorim 500 76 Maria de Lurdes Morais Baptista 500 77 Maria Isabela Trabulo Serras Pires Dias Ferreira 500 78 Maria José de Sousa Marinho Mendanha 500
Source officiellePage 13 sur 26