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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 12
61628cd0293034a8c342f6ff
3 octobre 2013
3 octobre 2013
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Juin 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Luc LEBLANC
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163db3621096bcc7de7d126
22 octobre 2009
22 octobre 2009
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210134
16 février 2023
16 février 2023
Leblanc, conseiller, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de Mme [O], de la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat de la caisse d'assurance vieillesse des pharmaciens, après débats en l'audience publique
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210135
16 février 2023
16 février 2023
Leblanc, conseiller, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de Mme [O], de la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat de la Caisse d'assurance vieillesse des pharmaciens, après débats en l'audience publique
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400234_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, - les observations de Me Chevallier-Chiron, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301753_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
60340aa5969d2fb9fb3015f5
2 février 2017
2 février 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Claire CHAUX, Présidente de Chambre Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Chantal IHUELLOU-LEVASSORT
Source officiellesoc
613720abcd580146773ed383
12 novembre 1987
12 novembre 1987
B..., Leblanc, Combes, Gaury, conseillers ; M. Y..., Mme Z..., Mme X..., M. Aragon-Brunet, conseillers référendaires ; M.
Source officiellesoc
613720b7cd580146773edcdd
13 octobre 1988
13 octobre 1988
Leblanc, Combes, Gaury, Benhamou, Zakine, conseillers, MM. X..., Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613720c0cd580146773ee162
19 juillet 1988
19 juillet 1988
Leblanc, Combes, Gaury, Zakine, conseillers, M. Y..., Mme X..., M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137238ccd5801467740b3d4
30 novembre 2000
30 novembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société des autoroutes Esterel, Côte-d'Azur, Provence, Alpes (Escota), société
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00832_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
A, représenté par Me Gateau Leblanc, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté contesté.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d99
21 janvier 2016
21 janvier 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Mme Marie-Odile FABRE DEVILLERS, Conseillère Monsieur Luc LEBLANC,
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2106290_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Fazi-Leblanc en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62f49bb25d4cce05d41417a1
10 août 2022
10 août 2022
LES BORDS DE LEMANCE ------------------- GROSSES le à ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:1209DEC003761519
9 décembre 2021
9 décembre 2021
/2020 Slađana PETROVIĆ-ŽIVKOVIĆ 1962 Municipal Court Lebane, 08/07/2003 Municipal Court Lebane, 13/09/2005 16/04/2010 16/04/2010 27/02/2020 18468/20 02/
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d9b
21 janvier 2016
21 janvier 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01365
13 juin 2012
13 juin 2012
X... a été engagé le 2 mai 2000 par la société Transports Leblanc en qualité de chauffeur poids lourds régional par contrat de travail à durée déterminée, poursuivi par un contrat à durée indéterminée
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400056_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, - les observations de Me Pitel-Marie, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2401352_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
B se prévaut de la fragilité de son état de santé, il n'apporte aucun élément au soutien de ses allégations.
Source officiellePage 13 sur 30