ses collaborateurs ainsi qu'une absence totale de préparation technique des chantiers ayant conduit à la résiliation d'un marché de travaux d'un montant d'environ 1 435 000 euros, s'agissant de terrassements

In his yard, I.F. also built a horizontal platform (terrace) on which a swimming pool and other amenities were installed.

Alban de Nervaux, Auditeur, - les observations de Me Georges, avocat de M.

s'opposer à la mainlevée des hypothèques, garantie réelle de sa créance et que dès lors, la vente amiable ne pouvait se faire sans son accord ; que cette vente de leur appartement (duplex avec terrasse

s'opposer à la mainlevée des hypothèques, garantie réelle de sa créance et que dès lors, la vente amiable ne pouvait se faire sans son accord ; que cette vente de leur appartement (duplex avec terrasse

Cour se réfère aux énonciations de la décision entreprise, et aux conclusions déposées ; Qu'il sera toutefois rappelé que la SARL TSD dont l'objet social est le sciage au diamant, la démolition, le terrassement

représentée par Me Philippe MATHURIN de la SELARL ALERION SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0126 et par Me Albane FAIVRE-FAUCOMPRÉ, avocat au barreau de Paris, toque : K0126 COMPOSITION

    The public prosecutor brought charges against the applicants for, inter alia , disclosure of a business secret.

[F] et assuré auprès de la société AXA France IARD, un véhicule Alfa Roméo conduit par M.[J] [U] et assuré par la société CONTINENTAL IARD devenue GENERALI IARD et un véhicule Renault conduit par M.

AGENCE TOULOUSAINE D’ETANCHEITE (ATE) dont le siège social est sis [Adresse 29] représentée par Maître Luc RIMAILLOT de la SELARL ALARY FEMENIA RIMAILLOT, avocats au barreau d’ALBI S.A.S.

ROQUEBRUNE dont le siège social est [Adresse 4], pris en la personne de son syndic en exercice le Cabinet LVS, [Adresse 5] représenté par Me Florent ELLIA, avocat au barreau de NICE, assisté de Me Pascal ALIAS

Monsieur J... affirme avoir procédé à des travaux de terrassement et de construction facturés à la SFI pour un montant total de 595. 697 euros dont 474. 305, 04 euros déclarés à la liquidation judiciaire

Référés expertises N° RG 26/00279 - N° Portalis DBZS-W-B7K-2QGO SL/ST ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 AVRIL 2026 DEMANDERESSE : Société SURAVENIR [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Alban

En l'espèce, le permis de construire modificatif délivré le 7 décembre 2022 a eu pour objet de modifier l'implantation de trois bâtiments pour respecter la zone d'alea fort du futur plan de prévention

né le 25 / 01 / 1962 à TOULOUSE Détenu à Maison d'Arrêt d'Albi depuis le 25 juillet 2005 domicile déclaré... Ayant pour avocat Me N...,...

Elle devra préciser les aléas identifiés par le PPR au droit du projet en décrivant le contexte géologique du secteur et les caractéristiques mécaniques du terrain.

[Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Nicolas FOUILLEUL, de la SELARL NFL AVOCATS - FOUILLEUL GRISOLI ASSOCIÉS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMEE : Société ALTA

COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM DE LA [Localité 1] ci-après dénommée COPROD [Adresse 1] DEMANDERESSE comparant par Maître Julie FORMERY, Avocat inscrit au Barreau de BORDEAUX, postulant par Maître Albane

orientale à l'enseigne LA PERLE DU RIF, une laverie automatique, un bar à l'enseigne LE 118 et une animalerie à l'enseigne LE COIN DES N'ANIMAUX, cette dernière fermée, 8 appartements dépourvus de terrasse

syndicale Confédération paysanne Midi-Pyrénées-Languedoc-Roussillon, la fédération syndicale Confédération paysanne du Tarn ainsi que la société Atelier Missègle et atelier Joly, représentées par Me Terrasse