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21 809 résultats pour « ANDRES Pierre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre

650bdf68beee0f8318b97609

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU ONZE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTS Monsieur [X] [F] [E] [Adresse 38] [Localité 5] représenté par Me Pierre-andré

Source officielle

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CA

2e chambre de la famille

67f0bc5a8f7cbd382f4d3169

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Française [Adresse 25] [Localité 7] et Monsieur [O] [F] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 26] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 18] Tous représentés à l'instance par Me Pierre-André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce3bd3db21cbdd919a7

Appel

1 août 2014

1 août 2014

l'ordonnance contradictoire suivante : EXPOSÉ DU LITIGE Par ordonnance en date du 27 mai 1014, le juge de la mise en état du tribunal de grande instance de Montauban a condamné solidairement messieurs André

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdd6001f95b1c08d799a977

Appel

18 septembre 2018

18 septembre 2018

André X...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Andrée A

6137269ccd58014677426fef

Cassation

14 février 2006

14 février 2006

Pierre-Antoine, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 19 mai 2005, qui, dans la procédure suivie contre Andrée A..., épouse B..., du chef

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008236460

Admin. suprême

8 avril 2005

8 avril 2005

) ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
CC

soc

6137211dcd580146773f1167

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

Pierre, demeurant ..., 14°) Monsieur M... Jean-Pierre, demeurant Quartier Saint-Vincent à Saint-Paul Les Trois Châteaux (Drôme), 15°) Monsieur N... André, demeurant ...

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69f44aeecdc6046d472f262c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

30 AVRIL 2026 N° 2026/218 N° RG 25/04747 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOWYZ [B] [S] C/ [A] [E] [I] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-andré

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea6f

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

Eric Jean-Pierre André X...

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008213016

Admin. suprême

8 juin 2005

8 juin 2005

A ; Sur les conclusions dirigées contre l'arrêté de reconduite à la frontière : Considérant, en premier lieu, qu'il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103403_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

du 10 juillet 2014 par laquelle le garde des sceaux, ministre de la justice, a refusé d'agréer sa nomination en qualité de notaire associé au sein de la société civile professionnelle " Yves Redaud, André

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007929216

Admin. suprême

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Vu la requête, enregistrée le 20 janvier 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Andrée Z..., M.

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007931363

Admin. suprême

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Vu la requête, enregistrée le 12 mars 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Andrée Z..., M. Pierre-Jack Z... et Mlle Agnès Z..., demeurant ..., pour M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

615e0ce5c25a97f0381f4b27

Appel

31 janvier 2014

31 janvier 2014

barreau de PARIS, toque : G0030 INTIMÉE SCI VILLA DE L'ORRIER prise en la personne de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par : Me Pierre-André

Source officielle
CC

cr

61372541cd5801467741c3d4

Cassation

27 avril 1993

27 avril 1993

André, - C... Jean-Pierre, - D... Robert, - RUSSO Paul, - Z...

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur sa plaintec/M. Michel Y

ECLI:FR:CCASS:2015:CR05207

Cassation

1 décembre 2015

1 décembre 2015

Dominique, Pierre, André X... (...)

Source officielle
TCOM

Fond 2

69a64876cdc6046d474fc7e5

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Pierre-André HERVE, Juges, assistés de Mme Laurie DECROIX Greffier, puis délibéré par ces mêmes juges Décision rendue par mise à disposition au Greffe de ce Tribunal, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

67947fc28ab253a8400fb145

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

ROLAN [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Pierre-andré PEDAILLE de la SELARL SELARL PEDAILLE, avocat au barreau de TOULOUSE DÉBATS : A l'audience publique du 20 Décembre 2024 devant A

Source officielle
CC

comm

6137238ccd5801467740b375

Cassation

16 janvier 2001

16 janvier 2001

X..., Pierre, André B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1998 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit : 1 / de M. C...

Source officielle
CC

comm

613723fdcd58014677410d49

Cassation

26 février 2002

26 février 2002

Pierre-André Y..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL Le Majestic, 2 / de la Caisse régionale du Crédit agricole mutuel (CRCAM) de la Vendée, dont

Source officielle