du matériel (EMAT) ― Ecoles militaires de Bourges (EMB) ; Ecole de formation des sous-officiers de l'armée de l'air (EFSOAA) III Comptable des services financiers ― option " gestion des matériels " ― option " comptabilité des matériels " 314t

Article Annexe 1

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INTITULÉ DU MASTER DURÉE DE L'HABILITATION Mention Spécialité Date de début Date de fin Créteil Ecole pour l'informatique et les techniques avancées Informatique 1er septembre 2011 31 août 2015 Montpellier Centre international d'études supérieures

Article 17

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Les périodes d'études accomplies dans les établissements d'enseignement supérieur, les écoles techniques supérieures, les grandes écoles et les classes du second degré préparatoires à ces écoles sont susceptibles d'être prises en compte : 1° Soit au titre

Article 1

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L'établissement peut regrouper en son sein des écoles internes. Ces écoles sont créées et supprimées selon les modalités prévues aux articles L. 713-1 et L. 713-9 du code de l'éducation.

Article 5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 44 > 65

Arrêté du 17 mars 1987 fixant les modalités de recrutement dans les classes préparatoires et les sections de techniciens supérieurs des établissements publics d'enseignement relevant du ministère de l'agriculture (formation initiale)

Les titulaires du brevet de technicien agricole et du baccalauréat D' (sciences agronomiques et techniques) issus des classes de première et de terminale de l'enseignement technique agricole ayant suivi l'enseignement de classes préparatoires aux écoles

Article 24

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Le recteur d'académie prononce, pour chaque année scolaire, les promotions des professeurs des écoles.

Article D812-68

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 34 > 88

Code rural (nouveau)

première année du cycle des formations d'ingénieur d'écoles nationales relevant du ministre chargé de l'agriculture et du ministre chargé de l'enseignement supérieur prévues au présent chapitre ; 2° Soit en deuxième année d'études vétérinaires d'une des écoles

Article 5

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Le jury est présidé par le directeur d'une école des mines ou son représentant.

Article 12

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Conformément au dernier alinéa de l'article 5 du décret du 28 décembre 2010 susvisé, dans chaque école, les élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques qui ont satisfait à leurs obligations scolaires avec des

Article 4

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Les étudiants et les stagiaires sont recrutés, pour chaque champ disciplinaire, via un concours commun aux quatre écoles nationales vétérinaires et propre à ce champ disciplinaire.

Article Annexe II

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défense au sein de la gendarmerie nationale : SERVICES FONCTIONS OU EMPLOIS Commandement du soutien opérationnel de la gendarmerie nationale (COMSOPGN) Commandant du soutien opérationnel de la gendarmerie nationale Commandement des écoles

Article 11

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Sont réputés titulaires du certificat d'aptitude aux fonctions d'instituteur ou de professeur des écoles maître formateur et confirmés dans les fonctions de conseiller pédagogique ou de maître d'école annexe et d'école et classes d'application les instituteurs

Article Annexe 2

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GUIDE DES AUDITS DU LABEL " QUALITÉ DES FORMATIONS AU SEIN DES ÉCOLES DE CONDUITE "

Article ANNEXE II

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A. - ÉPREUVES DU SECOND CONCOURS INTERNE DE RECRUTEMENT DE PROFESSEURS DES ÉCOLES

Article Tableau 1

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. - Ecoles accréditées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé

LEGIARTI000033226346

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Les neuf écoles et le centre mentionnés à l'article 1er du présent décret sont :

Article L132-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 90 > 18

Code de l'éducation

L'enseignement public dispensé dans les écoles maternelles et élémentaires est gratuit.

Article D754-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 13 > 55

Code de l'éducation

Les écoles relevant du ministère chargé du développement durable et de l'aviation civile sont :

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