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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Commerciale
64a660a9bbd03a05db96548f
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Annette DUBLED-VACHERON présidente chargée de la mise en état de la troisième chambre civile et commerciale de la Cour d'Appel assistée de Pauline LACROZE, Greffier placé, lors des débats et de Cécile CHEBANCE
Source officielleChambre Commerciale
64a660a9bbd03a05db965493
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Annette DUBLED-VACHERON présidente chargée de la mise en état de la troisième chambre civile et commerciale de la Cour d'Appel assistée de Pauline LACROZE, greffier placé lors des débats et de Cécile CHEBANCE
Source officielleChambre 1-8
64b8d08fa5d4a205dbc5cd87
19 juillet 2023
19 juillet 2023
de MARSEILLE INTIME Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier [Adresse 2] sis à [Localité 4], [Adresse 1] poursuites et diligences de son syndic en exercice, la Sarl MICHEL DE CHABANNES
Source officielleCHAMBRE CIVILE
630710817786aac563f2756f
24 août 2022
24 août 2022
immatriculée 419 475 678 RCS AGEN [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Hélène GUILHOT, avocate associée de la SCP TANDONNET ET ASSOCIES, avocate postulante au barreau d'AGEN et Me Karim CHEBBANI
Source officielleChambre 3 - JEX mobilier
67536aa26456959dfb7146f9
15 octobre 2024
15 octobre 2024
HOIST FINANCE GROSSE DÉLIVRÉE LE : A : CCC DÉLIVRÉES LE : A : Me Naïma CHABANE Me Hubert MAQUET CCC notifiées LRAR + LS LE : A : Madame [E] [B] S.A.
Source officielleQuatrième Chambre
6688377f342d338c20d2cc20
2 juillet 2024
2 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 23/07487 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YASP Minute Numéro : Notifiée le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Mehdi CHEBEL, vestiaire
Source officielle5ème chambre cab. C
669031ed766d1156dbbfbe6a
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Portalis DBYS-W-B7H-MG3I ------------- [A] [F] [V] épouse [U] [P] C/ [K] [U] [P] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le 1CE+1CCC -Me SEMIATICKI -Me CHABANNES
Source officielle6ème Chambre A
67134c05208351cec658671f
18 octobre 2024
18 octobre 2024
[X] [D] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Margot CHABANNES Me Tiphaine LE BERRE BOIVIN REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officielle2ème chambre section A
672cb7e2a7ecba2a7114e08b
11 avril 2024
11 avril 2024
BBAT Grosse délivrée le à Selarl Chabannes-Reche ...
Source officielleChambre Commerciale
659f9b943328fa00087a27d8
10 janvier 2024
10 janvier 2024
LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET, Conseiller En présence de : Mme Cécile CHEBANCE
Source officielleChambre Commerciale
65b2115ec4cf860008dff6c6
24 janvier 2024
24 janvier 2024
François KHEITMI, Magistrat Honoraire En présence de : Madame Marlène BERTHET, Greffier, lors de l'appel des causes et Mme Cécile CHEBANCE, Greffier placé, lors du prononcé ENTRE : S.A.S BH immatriculée
Source officielleChambre Commerciale
65b21162c4cf860008dff6c8
24 janvier 2024
24 janvier 2024
François KHEITMI, Magistrat Honoraire En présence de : Mme Cécile CHEBANCE, Greffier placé, lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : S.C.I.
Source officielleChambre Commerciale
653a070ad0451e8318d0ec5c
25 octobre 2023
25 octobre 2023
DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET, Conseiller En présence de : Mme Stéphanie LASNIER, Greffier, lors de l'appel des causes et Mme Cécile CHEBANCE
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301532_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 juin 2023, Mme A C, représentée par Me Chabane, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 6 juin 2023 par laquelle le préfet du
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306267_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
B C, représenté par Me Chabal, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 août 2023 par lequel le préfet de la Drôme lui a retiré sa carte de séjour pluriannuelle, a rejeté sa demande de titre
Source officielle2ème chambre section A
6a0e9cb2cdc6046d4765e1e5
20 mai 2026
20 mai 2026
[G] [W] [I], représenté par Me Christine BANULS de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS, avocat au barreau de NIMES, M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201394_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
position stratégique " au cœur du développement nord de l'agglomération bordelaise de par la présence de la ligne B du tramway en premier lieu, puis de la récente construction en 2013 du point Jacques Chaban-Delmas
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2404000_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 19 juillet 2024 à 15h00, en présence de Mme Katarynezuk, greffière : - le rapport de Mme Sorin, juge des référés ; - les observations de Me Chebil-Mahjoub
Source officielleCour d'Appel
6253c8a3bd3db21cbdd85d5a
22 mai 2002
22 mai 2002
DAFEUR, administrateur et directeur de l'hôtel (622 actions) et Chabanne Z..., président Directeur Général (622 actions). Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c96c
13 octobre 2008
13 octobre 2008
février 2008 par le Conseil de Prud'hommes de LIMOGES Représenté par Maître Eric BRECY-TEYSSANDIER, avocat au barreau de LIMOGES ET : SAS CARRIERES DE FEYTIAT, dont le siège social est "Les Chabannes
Source officiellePage 129 sur 271
CHEBBAH, Dimitri, Nicolas, CHEBBAH
07/07/2026
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CHEBBAH, Djaeson, Sofian, Walter, CHEBBAH
19/06/2026
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chebbah, akram
09/05/2026
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CHEBBAH, Mourad
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
21/04/2026
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CHEBBAH, Mohamed Zakaria
26/03/2026
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