IMPRUDENCE ; AU MOTIF, QUE LA CIRCULATION DES CYCLES TENUS A LA MAIN DOIT, SI ELLE SE FAIT DE NUIT, ET SI CEUX-CI SONT DEPOURVUS D'ECLAIRAGE, SE PRATIQUER CONFORMEMENT AUX OBLIGATIONS IMPOSEES AUX PIETONS

attaqué que X..., qui venait de descendre de sa voiture pour se rendre à un bar-tabac situé de l'autre côté de la chaussée, a été heurté par un véhicule conduit par Y..., survenant sur la gauche du piéton

Saint-Omer ; - ces travaux, effectués par la société Logissain, ont concerné la couverture et la charpente de la nef et de la chapelle sud, ainsi que l’enlèvement des fientes et salissures dues aux pigeons

l'annulation de l'arrêté n° 89-1123 du 13 mars 1989 du préfet du Val-de-Marne en tant qu'il a inclus la belette, la fouine, le putois, le corbeau freux, la pie bavarde, l'étourneau sansonnet et le pigeon

, la suspension de la décision de la maire du 9ème arrondissement de Paris du 17 mars 2023 décidant de placer au début de la rue du Cardinal C une barrière à l'entrée de cette rue, après le passage piéton

Pietton, conseiller, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de l'entreprise [P], de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de M.

national d’urbanisme inapplicables en l’espèce en vertu des dispositions de l’article R. 111-1 du même code ; aucune règle d’urbanisme n’impose le respect d’une distance minimale pour accéder à un pignon

Saint-Brieuc de procéder à la remise à l'état initial d’une partie de la rue des cheminots et d’une partie de la rue Max Jacob, en réinstallant le garde-corps supprimé et en rendant l’usage exclusif aux piétons

Procédure contentieuse antérieure : M. et Mme A... ont demandé au tribunal administratif de Montpellier d’annuler l’arrêté du 13 juin 2018 par lequel le maire d’Argelès-sur-Mer a réglementé la piétonnisation

janvier 2009 par laquelle le préfet du Finistère a rejeté la demande de M. et Mme A...tendant au retrait de l'arrêté du 31 mai 1999 approuvant la modification du tracé de la servitude de passage des piétons

ont été conclus par Pierre X... à la suite de manoeuvres dolosives de la SARL ATLANTIC RENOV ; - en conséquence de réduire le prix des marchés de travaux en litige concernant le bardage du mur de pignon

Les photographies produites en appel par la société pétitionnaire ne démontrent pas que deux véhicules peuvent se croiser et que la circulation des véhicules et des piétons pourrait se faire sans danger

mois à compter de la notification de la présente ordonnance ; 2°) d'enjoindre à la SCI Ledderhose et à tous occupants et utilisateur de son chef, l'interdiction d'utiliser la voie de circulation piétonne

En second lieu, pour les mêmes motifs que ceux exposés au point 10 du présent jugement, les travaux d'élargissement ne présentent pas un risque pour la sécurité des piétons.

S'agissant spécifiquement de la présence d'un champignon lignivore, Monsieur D... écrit : " Il est situé au niveau du pignon surplombant le commerce, à côté de la cheminée (pignon sud).

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 28 septembre 2010), que Mme X... a assigné les consorts Y... et Z... en revendication de l'assiette du passage situé entre le pignon

de l'immeuble voisin, lequel constituait à cet endroit un contrefort ; que selon son expert, il s'agit bien d'un mur faisant partie intégrante du pignon, comme en témoignent les harpes en maçonnerie et

Par arrêté du 22 octobre 2021, le maire de Grenoble a institué une aire piétonne dénommée Place(s) aux enfants dans un périmètre sur la section de la Rue Lesage comprise entre ses intersections avec la