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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2104332_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Le rapport de Mme Lucas, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02475_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

a rencontré ces derniers à huit reprises, entre le 28 mars et le 25 août 2017, date de la réunion de synthèse.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2306941_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Le rapport de Mme Lucas, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2304680_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Brouard-Lucas, - et les conclusions de M. Bourdarie, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100537

Cassation

14 mai 2014

14 mai 2014

X... et Mme Y... sont issus deux enfants : Luca et Evan, nés respectivement le 27 septembre 2010 et le 13 janvier 2012 dans la Drôme ; qu'après la séparation des parents et le déménagement de Mme Y...

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2105534_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Le 26 mai 2021, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2105806_20240930

Administratif

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Grimaud, président, Mme Lequeux, conseillère, Mme Lucas, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 septembre 2024.

Source officielle
CC

cr

61372614cd58014677422cfc

Cassation

29 septembre 1999

29 septembre 1999

Y... le 3 mars 1995, date à laquelle un bon de commande a été signé avec versement d'un acompte de 5 000 francs, vente qui a été concrétisée le 27 mars 1995 par l'émission d'une facture par la société

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX00734_20250428

Admin. Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête enregistrée le 22 mars 2025, la commune de Sainte-Luce, représentée par Me Dumont, demande à la cour : - d'ordonner le sursis à exécution

Source officielle
TJ

Référé président

68ded3056af9fd1f8095c4e7

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

RED LUNA C/ S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e80

Appel

7 janvier 2014

7 janvier 2014

. **** APPELANTS : Madame Christelle X... épouse Y... ... 22340 PAULE Représentée par Me Marine LUCAS pour la SCP BROUILLET/ GLON/ BROUILLET/ COUSIN/ BRETON,, avocat au barreau de RENNES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4db

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

née le 15 Mai 1947 à NEUILLY SUR SEINE (92200), demeurant... Monsieur Loris Y... né le 08 Août 1945 à MONTECATINIT, demeurant...

Source officielle
CC

civ2

613720e7cd580146773ef5d1

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

Evelyne née XY..., domiciliée et demeurant à Sainte-Lucie de Moriani (Haute-Corse) San Nicolao, en cassation d'un jugement rendu le 3 mars 1989 par le tribunal d'instance de Bastia, en matière électorale

Source officielle
CA

1re Chambre C

615e0e4fc25a97f0381f54bf

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

Par exploit du 22 mars 2013, M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69cfb3b4cdc6046d47fa52cf

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Paul-André Soreau, juges, assistés de Mme Luci Furtado Borges, greffier. La minute du jugement est signée par : M.

Source officielle
CA

1ère Chambre C

603231a88d5b0b6855b5be4f

Appel

1 mars 2018

1 mars 2018

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Monsieur Serge LUCAS.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01368_20231214

Admin. Appel

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 22 mai 2023 et le 12 octobre 2023, Mme B, représentée par Me Haas, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures :

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d30fedcdc6046d47415d33

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Nous avons renvoyé la cause en cabinet à l'audience du 5 mai 2025 à 14h30. A l'audience du 5 mai 2025 Le conseil de Monsieur [D] [W] se présente.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

67f0bc508f7cbd382f4d310d

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Le 11 mars 2024, Mme [H] a fait signifier par RPVA de nouvelles conclusions n°3 .

Source officielle
CC

cr

61372597cd5801467741f0d1

Cassation

8 janvier 1998

8 janvier 1998

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

Source officielle

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