Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372680cd580146774260d1
2 décembre 1997
2 décembre 1997
Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1995 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit de Mme Jacqueline Y..., divorcée X..., demeurant résidence Château
Source officielleciv2
61372668cd5801467742556a
9 décembre 1997
9 décembre 1997
Yves C..., demeurant 4 Pérrinque Sud, 33710 Gauriac, 7°/ de Mme Patricia A..., demeurant ..., 8°/ de Mme Jacqueline B..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article
Source officielleciv1
61372202cd580146773f9754
26 janvier 1994
26 janvier 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline X..., demeurant ...
Source officielleciv1
61372205cd580146773f9916
26 janvier 1994
26 janvier 1994
(Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 8 février 1991 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), au profit de de Mme Jacqueline Y..., demeurant ... à Fontenay-le-Fleury (Yvelines), défenderesse
Source officielleciv1
6137220dcd580146773f9d3b
20 décembre 1993
20 décembre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline Y..., épouse A..., demeurant à Paris (8e), ..., en cassation
Source officiellesoc
61372285cd580146773fdf74
13 décembre 1995
13 décembre 1995
Jacqueline, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 novembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Meaux (section commerce), au profit de Mme Sandra X..., demeurant ..., défenderesse
Source officielleciv3
6137228acd580146773fe3f2
19 juillet 1995
19 juillet 1995
formé par Mme Latifa A..., divorcée Y..., demeurant ... (19e), en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1992 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section A), au profit : 1 / de Mme Jacqueline
Source officielleciv1
613721eccd580146773f8c5b
12 janvier 1994
12 janvier 1994
Daniel, Roger X..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1990 par la cour d'appel de Douai (8ème chambre), au profit de Mme Jacqueline Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à
Source officielleciv3
613721eecd580146773f8d79
13 juillet 1993
13 juillet 1993
d'Aix-en-Provence (17ème chambre civile), au profit : 1°) de la SCI La Vie, dont le siège est ... (14ème) (Bouches-du-Rhône), pris en la personne de ses deux gérantes, Mme Germaine Y... et Mme Jacqueline
Source officiellesoc
6137221acd580146773fa402
7 avril 1994
7 avril 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline X... née A..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ... de Roseland
Source officielleciv3
61372262cd580146773fc837
1 février 1995
1 février 1995
de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1993 par la cour d'appel de Douai (3e chambre civile), au profit de Mme Jacqueline
Source officielleciv1
61372268cd580146773fcb7c
10 mai 1995
10 mai 1995
Christian X..., 2 / de Mme Jacqueline X..., demeurant tous deux ...
Source officielleciv3
61372269cd580146773fcb80
23 mai 1995
23 mai 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline X..., demeurant ...
Source officielleciv3
6137226bcd580146773fccfa
23 mai 1995
23 mai 1995
formé par Mme Maria, Andrée Y..., divorcée X..., demeurant ... (14e), en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 1993 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section A), au profit : 1 / de Mme Jacqueline
Source officielleciv1
613721dacd580146773f8258
16 décembre 1992
16 décembre 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline Y... veuve X..., demeurant 4, hameau de Fabre à Bordeaux (
Source officielleciv3
613721e5cd580146773f8889
26 mai 1993
26 mai 1993
Samuel Z..., demeurant à Boulogne (Hauts-de-Seine), ..., 28) de Mme Z..., née Jacqueline A..., demeurant à Boulogne (Hauts-de-Seine), ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à
Source officiellesoc
6137228fcd580146773fe715
8 novembre 1995
8 novembre 1995
Roland Y..., exploitant à l'enseigne Tructimmo, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 novembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Nîmes (section commerce), au profit de Mme Jacqueline
Source officielleciv3
61372291cd580146773fe922
30 janvier 1996
30 janvier 1996
Antoine X..., 5 / de Mme Jacqueline X..., demeurant tous, ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielleciv2
6137229ecd580146773ff2fb
2 avril 1996
2 avril 1996
Jean-Claude X..., demeurant Le Celtique, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1994 par la cour d'appel de Nîmes (2ème chambre, section A), au profit de Mme Jacqueline X..., née Y..., demeurant
Source officiellecomm
61372272cd580146773fd1ac
27 juin 1995
27 juin 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline X..., demeurant ... (12ème), en cassation
Source officiellePage 126 sur 410