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2 773 résultats pour « Taboret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6034a3b0d163948fe4e55b99

Appel

27 octobre 2016

27 octobre 2016

pierre, jointoyées au mortier traditionnel, au-dessus de chaque ouverture du rez-de-chaussée et, de façon continue, en allège des ouvertures de l'étage, - que les salissures qui s'accumulent sur la tablette

Source officielle

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Annonces BODACC11 résultats

Journal officiel
Radiations

ENTREPRISE TABORET

SIREN 383581311GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

04/01/2018

Voir →

Procédures collectives

ENTREPRISE TABORET

SIREN 383581311TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

15/12/2017

Voir →

Ventes et cessions

L'ESPADON, TABORET, Louis

SIREN 812573467GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

Mise en activité de la société

06/10/2015

Voir →

Radiations

TABORET, Louis

SIREN 490021482GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

24/09/2015

Voir →

Procédures collectives

ENTREPRISE TABORET

SIREN 383581311TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

26/02/2013

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e6b

Appel

31 janvier 2007

31 janvier 2007

RIGAULT, avoués assistée de la SCPA LAGARDE ALARY GAYOT TABART, avocats S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde3bd3db21cbdd94d84

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

Le second constat du 27 décembre 2019 révèle que cette situation se dégrade puisqu'il est indiqué dans la chambre à droite en haut de l'escalier, la présence de traces d'écoulement d'eau sur la tablette

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0214DEC002592807

Admin. suprême

14 février 2012

14 février 2012

At the time of his arrest the   applicant had in his possession a large quantity of ecstasy tablets. He   was charged on the following day.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1990:1108DEC001483089

Admin. suprême

8 novembre 1990

8 novembre 1990

  While in detention pending arrangements for his return to Kuwait the applicant took an overdose of paracetamol tablets and he was immediately taken by ambulance to hospital where he was admitted

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:0914DEC002813595

Admin. suprême

14 septembre 1999

14 septembre 1999

The doctor gave the applicant two tablets (a mild analgesic) and prescribed four such tablets a day if required.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0605JUD002118015

Admin. suprême

5 juin 2025

5 juin 2025

    On 14 January 2013 the attending physician switched the applicant’s treatment from Aminazin tablets to Tizercine injections, administered three times per day for an unspecified duration.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69e0717dcdc6046d47692d27

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Raoul CARBONARO, Président de chambre Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Madame Caroline TABOUROT, Conseillère Greffier lors des débats : M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69fc2206cdc6046d47e152f5

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Raoul CARBONARO, Président de chambre Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Madame Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par dans les conditions

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2403378_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Taconnet, greffier d'audience, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b971

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

DU PUY DE DOME Cité Administrative Rue Pélissier - BP 8 63031 CLERMONT FERRAND CEDEX 9 Représentée par Madame Chrystelle TABORDA munie d'un pouvoir en date du 10 mars 2008 Mme Yolande X... épouse

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

603303915e36eb7620ccb907

Appel

18 octobre 2017

18 octobre 2017

Tribunal d'Instance de Paris 5ème [Adresse 6] [Localité 7] Représentés par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 assistés de Me Patrick TABET

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-637291-642797

Admin. suprême

22 octobre 2002

22 octobre 2002

The prosecution alleged that he had been a principal organiser in the importation to the United Kingdom from Amsterdam of over 22,000 ecstasy tablets worth approximately GBP   268,000.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:0114DEC002750495

Admin. suprême

14 janvier 1998

14 janvier 1998

        In the meantime, on 6 November 1994, the applicant attempted to commit suicide by swallowing fifty tablets of the sedative "Relanium".

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

68e556600e2901d10fa33f99

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

vérification n’ait été effectuée quant à leur présence s’agissant du bar ; l’accès au restaurant s’est effectué parfois librement, d’autres fois en cliquant sur le nom d’un hôte au hasard sur une tablette

Source officielle
TJ

4 Ch. Cab 5 (ch famille)

697cd02ecdc6046d4747232e

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

A la demande de Madame [A] [K] de récupérer ses affaires, il indique « qu’elle peut aller chercher l’ordinateur, le téléviseur, le matelas, les tablettes à la déchetterie, c’est là qu’elle trouvera tout

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

63ca431c9066fd7c90fc281b

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

cigarettes avec les clients, pieds croisés sur le bureau de vente délibérément à la vue du client, consultation de sites immobiliers AirBnB sur l'ordinateur mis à sa disposition et simultanément sur sa tablette

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

652e25ff92ba09831876842f

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

juin 2015 pour la réparation de tuiles (269,50 euros), soit un total de 1 554,95 euros, - facture [H] [O] du 24 mai 2016 relative au démontage et refixation d'un radiateur, de ses supports, d'une tablette

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

644a128e656d26d0f8b57ec6

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

se déplaçant au sein de leurs établissements médico-sociaux - Formation et assistance des utilisateurs : équipes soignantes dans les secteurs sanitaire et médico-social sur site (ordinateurs et tablettes

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

644a128f656d26d0f8b57ecc

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

[R] était en charge de l'application de ce logiciel ( les tablettes nécessaires à l'exploitation de ce logiciel devant être remises au personnel le 23 mars 2018).

Source officielle