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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2101096_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Le Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Cazo, représentant les Mutuelles du Mans IARD assurances mutuelles et les Mutuelles du Mans IARD (SA). Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104771_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Desbourdes, rapporteur public ; - et les observations de Me Cazo, représentant la commune d'Arzon, et de Me Dubois, représentant la Compagnie des ports du Morbihan.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100782_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Fraboulet, rapporteur public, - et les observations de Me Cazo, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103431_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Cazo, de la SELARL Lexcap, représentant la société Aiguillon Construction. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2000967_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Met, rapporteur public, - les observations de Me Monteau, représentant Mme B, et celles de Me Cazo, représentant le CCAS de Jugon-Les-Lacs. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2105302_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
D, rapporteur-public, - et les observations de Me Cazo, représentant de M.
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007629127
28 septembre 1990
28 septembre 1990
professions libérales dans les déclarations fiscales de leurs adhérents" ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que l'association interprofessionnelle de gestion des professions libérales de Cahors
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021630763
30 décembre 2009
30 décembre 2009
DELAUNEY BONTAN et autres ; Vu la requête, enregistrée le 19 février 2007 au greffe de la cour administrative d'appel de Bordeaux par la SOCIETE DELAUNEY BONTAN, dont le siège est 93, boulevard Gambetta à Cahors
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-145327
13 juin 2014
13 juin 2014
The food was very low in calories and altered. From 1 March until 26 May 2013 the applicant was detained in Rahova Prison. Here he was held in similar conditions as in Iaşi Prison.
Source officiellesoc
6137215ccd580146773f31e4
20 mars 1991
20 mars 1991
Michel X..., demeurant Pech de Fargues, BP. 137, à Cahors (Lot), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 19 février 1991, où étaient présents : M. Cochard, président, M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b8c5c5cdc6046d47ec582b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
En présence du Ministère Public représenté par Madame Emmanuelle CANO, * EN AYANT DELIBERE- A la date du 12/09/2025, Monsieur [U] [Z] a déposé au Greffe de ce Tribunal la demande d'ouverture de la procédure
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66baf72ef34129bfe1fee662
10 août 2024
10 août 2024
serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE SEINE-ET-MARNE représenté par Me Oriane Camus, du cabinet Schwilden-Gabet, avocat au barreau de la Seine-Saint-Denis, substituant Me Jean-Alexandre Cano
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66c5830c784a89285d3f3337
20 août 2024
20 août 2024
cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS représenté par Me Alexandra DOUCET substituant Me jean-Alexandre CANO
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
662b43f0fe25450008314b68
25 avril 2024
25 avril 2024
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 5 N° RG 20/04129 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CCAKO Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 09
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
662b43f1fe25450008314b78
25 avril 2024
25 avril 2024
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 5 N° RG 20/04145 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CCAMO Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 09
Source officielleChambre 2-2
6a0e5e57cdc6046d47607a89
12 janvier 2026
12 janvier 2026
- RCS Lons-le-Saunier - RCS Lisieux - RCS Compiègne - RCS Beauvais -RCS Cusset - RCS Chaumont - RCS Dieppe - RCS Roanne - RCS Brive - RCS Châteauroux - RCS Bourges - RCS Bergerac - RCS Rodez - RCS Cahors
Source officielleChambre sociale 4-2
6707705881e733ee2698326f
9 octobre 2024
9 octobre 2024
: Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 C/ INTIME Monsieur [O] [D] [Adresse 6] [Localité 7] Représentant : Me Ondine CARRO
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2503549_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
Par un mémoire enregistré le 13 avril 2025, le département de l'Isère, représenté par Me Cano, conclut au rejet de la requête.
Source officielle3ème chambre
DTA_2300898_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Van Maele, - les conclusions de Mme Caro, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201964_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 octobre 2022, la préfète d'Eure-et-Loir, représentée par Me Cano, conclut au rejet de la requête.
Source officiellePage 125 sur 335
Cazorla, Emmanuel, Séraphin, Jean-paul
16/06/2026
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CAZORLA, Brandy
05/06/2026
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Cazorla, Louisa Christiane Adrienne
02/06/2026
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SELARL ELSA CAZOR
29/05/2026
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Cazorla, Fréderic, Jean, Cazorla
17/05/2026
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