Jacqueline, épouse GODEFROY, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, en date du 6 février 1997, qui, dans la procédure suivie contre Jacques Y... du chef

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Blandine X..., épouse Richard de Z..., demeurant à Paris (16e), ..., 2°) Mme Jacqueline

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Madame Paulette X... veuve A..., 2°) Madame Suzanne A... veuve B..., 3°) Madame Denise A..., 4°) Madame Jacqueline

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame X..., Jacqueline Y..., épouse GUILLEMIN, demeurant "Robinson",

(Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6ème chambre civile), au profit de Mme Jacqueline, Ketty Z... divorcée X..., demeurant Les Chênes

Roger F..., demeurant à Les Gets (Haute-Savoie), Route de la Turche, 6°/ de Mme Jacqueline F..., épouse Y..., demeurant à Hyères (Var), HLM Val des Rougières, Bâtiment A, Entrée 20, 7°/ de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline X..., demeurant ...

liquidation des biens de la société SACER, en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1988 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit de : 1°/ Monsieur Jacques Z..., 2°/ Madame Jacqueline

.., demeurant à Toulon (Var) "Le Rochefortais" ... ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre, section Bis), au profit de : 1°) Mme Jacqueline

DISTRIBUTION, Centre Leclerc, boulevard Delessert, à Saumur (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1987 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), au profit de Madame Jacqueline

Eric Z..., demeurant ... à Bois-Colombes (Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1990 par le tribunal d'instance de Colombes, en matière électorale, au profit de Mme Jacqueline

Georges, Raoul, Henri Y..., 2°) Mme Jacqueline, Hélène, Charlotte Z... épouse Y..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 février 1989 par la cour d'appel d'Amiens (1ère chambre

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Yves B..., 2°/ Madame Jacqueline B..., née Y..., demeurant tous deux à Saint-Christol

contentieux de la sécurité sociale de Privas dans l'affaire opposant : La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE (CPAM) DU HAUT-VIVARAIS, dont le siège est à Annonay (Ardèche), ..., à : Madame Jacqueline

X... s'est pourvu en cassation contre un arrêt rendu le 10 novembre 1997 ; qu'un avocat, la SCP Touchard Jacqueline, en qualité de mandataire, a adressé le 10 avril 1998 un mémoire pour M.

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Barrera Investments Limited, dont le siège est ..., représentée par sa gérante Mme Jacqueline

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Jacqueline X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu

/ Mme Marie A... épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1996 par la cour d'appel de Rouen (1re et 2ème chambre civile), au profit : 1 / de Mme Jacqueline