Cour, le conseil de la prévenue soutient que l'infraction n'est pas constituée, les animaux en question n'étant pas dangereux, et qu'en tout état de cause Michèle ANDREANI n'est pas responsable du cheptel

X..., l'arrêt retient qu'il a mis à la disposition de la SCEA le matériel et le cheptel dont il se prétend propriétaire, qu'il lui appartenait dés lors, selon les dispositions de l'article 115 de la loi

des juges du fond (Angers, 8 janvier 1996), qu'au cours de l'année 1980, la société Poitou Oeufs (la société), propriétaire d'un poulailler industriel, a subi un préjudice résultant de la perte d'un cheptel

000 F (10 671,43 euros) le montant des indemnités qu'il a condamné l'Etat à payer à chacune de ces sociétés en réparation du préjudice subi par celles-ci du fait d'une mesure de consignation de leur cheptel

la commune de Caylus ; l'exploitation a dégagé un résultat net de 14 940,05 euros en 2023 ; ce résultat s'explique par la forte variation des stocks entre 2022 et 2023 dès lors qu'il a augmenté son cheptel

caractéristiques du milieu rural de la Nièvre et retenu que M. et Mme [Y] avaient éduqué des chiens de protection de troupeau dont la présence était à elle seule de nature à satisfaire la protection du cheptel

Il a présenté une fracture complexe ouverte du plateau tibial droit et de l'extrémité proximale du tibia ainsi qu'une fracture de la cheville et des plaies du cuir chevelu et du visage.

Sur la demande de restitution du bétail placé sous main de justice Le prévenu sollicite, par conclusions, la restitution du cheptel.

il en est attesté ; que la vocation laitière d'une exploitation ne signifie de toute évidence aucunement que les parcelles qui la composent soient exclusivement affectées à la pousse de l'herbe, un cheptel

octobre 1995 au 30 avril 1996 ; que l'absence de ces journaux auxiliaires rend irrégulière la comptabilité reprise au grand livre et au livre journal ; que la répétition de ces absences, à chaque fois à cheval

agresseur s'était levé brusquement, avait pris ses affaires et était parti alors que le train n'était pas encore en gare ni même à proximité d'une gare ; qu'elle le décrivait comme européen, 40-45 ans, cheveux

W... met en évidence plusieurs certificats d'arrêt maladie et de prolongation successifs pour une entorse à la cheville puis pour syndrome dépressif, majoritairement prescrits par M.

l'agresseur était un homme torse nu et encore que Mme E..., autre témoin, avait vu Mme C... tenant le marteau dans sa main droite couverte de sang suivie de ce qu'elle avait pris pour un jeune homme, cheveux

Z... a jailli devant une voiture, largement dévêtue sur le haut du corps, sans slip et les bas sur les chevilles, ce qui n'est pas le comportement d'une femme consentante sauf à ce qu'Anthony X... puisse

ultérieur avec les renseignements de gendarmerie, plusieurs tentatives et un vol par débâchage de 92 cartons de bouteilles de champagne commis dans la nuit du 31 janvier sur l'autoroute du Nord de Chevrières

d'engraissement, de limiter le gras et d'obtenir une viande plus rouge ; qu'il est utile de rappeler que le Clembutérol est un médicament préconisé notamment pour guérir certaines affections pulmonaires des chevaux

chose ou si elle avait mal, une telle interrogation pouvait être destinée à donner uniquement le change ; que, d'un autre côté, une cliente, alors âgée de 18 ans et qui souffrait d'une entorse à la cheville

effectifs normaux de l'entreprise pour la durée d'une réunion, les jours d'affluence provoquée par des circonstances non maîtrisables liées aux conditions météorologiques ou à la renommée particulière des chevaux