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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 2e section
63c79be5da31367c908eb8d7
17 janvier 2023
17 janvier 2023
aérovoltaïques de type GSE AIR SYSTEM, raccordés en autoconsommation avec revente du surplus d'électricité non consommée, de 280 wc chacun, - un ballon thermodynamique, - un pack d'ampoule LED, - une tablette
Source officielleChambre Sociale
63c109b7bf9fd47c90a13dd2
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[V] et Mme [K], respectivement contrôleur et chef de chantier, dont il ressort que lors des contrôles effectués dans la nuit du 1er au 2 juin 2016, les tablettes n'étaient pas correctement nettoyées, un
Source officielle1re chambre 2e section
64a50d1ab8594705dbfccd6c
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Mme [P] [H] conteste le fait que les désordres lui soient imputés, soulignant que l'état des lieux de sortie a été établi sur une tablette, qu'elle a été contrainte de le signer sans pouvoir le relire,
Source officielleChambre 1-8
64a65fc1bbd03a05db9650cf
5 juillet 2023
5 juillet 2023
RFU comportant 36 modules de 250 WC de marque ALLIANTZ, 3 modules 3 000 W de marque DANFOSS, un système de fixation de marque RENUSOL, un système domotique modèle PACK FAS1 de marque COMWATT, une tablette
Source officielle1ère Chambre
69d829cdcdc6046d47b2ee93
8 avril 2026
8 avril 2026
dégradation de ces moteurs ne peut être imputée à la négligence de Madame [M] [W], puisque l'expert relève bien que les infiltrations et écoulements font suite à un épisode neigeux récent, et affectent des tablettes
Source officielle4ème Chambre
69732b10cdc6046d4764fa05
22 janvier 2026
22 janvier 2026
se décolle et fissure au droit des reprises ponctuelles réalisées par l'entreprise ATPM [Localité 11], - fissuration de retrait entre l'enduit et les pièces en bois contact (charpente, cloisons, tablettes
Source officielleChambre commerciale 3-1
66ff85eba4ff9ec259c09a6c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; porte-monnaie électroniques téléchargeables; équipements de traitement de données; ordinateurs; tablettes
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
67ef6b0266129746fdd69d4b
3 avril 2025
3 avril 2025
désigné d'accéder : « à tous terminaux informatiques professionnels ou utilisés pour le besoin de l'activité professionnelle (ordinateurs, disques durs internes et externes, ordinateurs portables tablettes
Source officielleChambre 03 cab 05
67fd5046e85d0474bddb38c7
6 janvier 2025
6 janvier 2025
à la scolarité (coût de l’école privée des enfants et notamment les frais d’inscription et de fonctionnement, frais de cantine, frais de matériel spécifique lié à la formation des enfants de type tablette
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67ff3d466d3290e00e0e7a56
15 avril 2025
15 avril 2025
réserver les nuits d'hôtel des chauffeurs en mission, qu'il gérait l'ensemble du parc de téléphones portables, les supports internet des véhicules, l'achat des produits de nettoyage des véhicules et des tablettes
Source officielle3ème Chambre Commerciale
660cf26b7c1ccb0008628f27
2 avril 2024
2 avril 2024
le recueil du consentement avant toute action visant à stocker des informations ou à accéder à des informations stockées dans l'équipement d'un abonné ou d'un utilisateur (ordinateur, smartphone, tablette
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
653b5893502b828318c4e235
26 octobre 2023
26 octobre 2023
partenariat proposé par la Sarl Douceurs de France, d'une durée de cinq ans, à effet au 20 novembre 2015, ayant pour objet la distribution exclusive de caramels, pâtes de fruits et chocolats (bonbons, tablettes
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10087
22 janvier 2020
22 janvier 2020
société Connected World Services France indique avoir pour activités la « vente de connexion via des accords opérateurs, la vente de produits à valeur et service, la vente de téléphones, la vente de tablettes
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fdd1b5816700d84bc90c238
11 octobre 2018
11 octobre 2018
humide, le fauteuil roulant Hélium comprenant le coussin d'assise, la 3ème roue, les roues tout terrain, l'assistance électrique stricker lipo lomo, le fauteuil roulant verticalisateur, les rampes, la tablette
Source officielle15e chambre
5fdd9ed4d8762e484153cb8e
22 août 2018
22 août 2018
société Connected World Services France indique avoir pour activités la 'vente de connexion via des accords opérateurs, la vente de produits à valeur et service, la vente de téléphones, la vente de tablettes
Source officielle15e chambre
5fdd9ed5d8762e484153cb8f
22 août 2018
22 août 2018
société Connected World Services France indique avoir pour activités la 'vente de connexion via des accords opérateurs, la vente de produits à valeur et service, la vente de téléphones, la vente de tablettes
Source officielle15e chambre
5fdd9ed6d8762e484153cb90
22 août 2018
22 août 2018
société Connected World Services France indique avoir pour activités la 'vente de connexion via des accords opérateurs, la vente de produits à valeur et service, la vente de téléphones, la vente de tablettes
Source officielle15e chambre
5fdd9ed7d8762e484153cb91
22 août 2018
22 août 2018
société Connected World Services France indique avoir pour activités la 'vente de connexion via des accords opérateurs, la vente de produits à valeur et service, la vente de téléphones, la vente de tablettes
Source officielle15e chambre
5fdd9ed8d8762e484153cb92
22 août 2018
22 août 2018
société Connected World Services France indique avoir pour activités la 'vente de connexion via des accords opérateurs, la vente de produits à valeur et service, la vente de téléphones, la vente de tablettes
Source officielle15e chambre
5fdda03841d06049342f1288
22 août 2018
22 août 2018
société Connected World Services Franceindique avoir pour activités la 'vente de connexion via des accords opérateurs, la vente de produits à valeur et service, la vente de téléphones, la vente de tablettes
Source officiellePage 123 sur 139