alcoolique, comme le montrait l'éthylotest et comme il l'a déclaré aux pompiers lors de son transfert à la clinique ; qu'après le départ des pompiers, le prévenu a téléphoné à une personne qui est venue le chercher

5 et suivantes, 9 à 13) mais démontraient ainsi l'inexécution de leur obligation ; que faute de s'être expliquée sur ces éléments de nature à démontrer que les inculpés n'avaient jamais exécuté ni cherché

. ; que plusieurs faits constants affectent la crédibilité de l'hypothèse d'une accusation mensongère, Nathalie Y... ignorant en effet que son oncle irait la chercher à la gare La Souterraine, ce qui exclut

rende; que le serveur du Madrigal a confirmé expressément ces déclarations (D 168); que c'est donc de sa seule initiative que Saïd Z... s'est présenté au Milady, avant que Marc Y... ne le renvoie chercher

. ; que Joseph Y..., fils d'hippolyte, était interpellé sur les lieux et expliquait que, lors d'un dîner familial, il s'était disputé avec son frère Noël ; qu'il était allé chercher son fusil à pompe de

prud'homal de la licéité des avertissements et sanctions est sans incidence sur le délit d'entrave qui n'est pas obligatoirement constitué selon que les sanctions seraient licites ou non ; qu'en vérité, on cherche

fleurs que Simone D... aurait brandi sur lui, et qu elle serait tombée à la renverse, cassant ses lunettes ; que Simone D... présente aux débats, a nié avoir levé la main sur lui, réaffirmant qu il a cherché

conducteur qui l'avait doublée ; que Dominique X... épouse D..., qui a visité Hippolyte B... lendemain de l'accident, a précisé que ce dernier venait de Rodez où il habitait et allait à Baraqueville chercher

sa représentation en justice sans s'expliquer sur les conclusions par lesquelles Antoine X... faisait valoir que la représentation en justice était assurée par un cautionnement, qu'il n'avait jamais cherché

sa représentation en justice sans s'expliquer sur les conclusions par lesquelles Antoine X... faisait valoir que la représentation en justice était assurée par un cautionnement, qu'il n'avait jamais cherché

inculpé d'homicide involontaire pour avoir commis des fautes de négligence en organisant des jeux dans l'eau en violation de la réglementation qui exige la présence d'un éducateur-chef et en faisant chercher

ayant annulé l'arrêté litigieux par jugement du 13 décembre 1991 ; que, les éléments constitutifs du faux sont établis, Daniel X... agissant en qualité de dépositaire de l'autorité publique et ayant cherché

ainsi que le faisait valoir Minet dans ses conclusions, à supposer qu'il n'ait atteint les voleurs que lorsqu'ils regagnaient leur véhicule, Minet pouvait craindre que les délinquants n'aillent y chercher

de Schiltigheim, pour un montant de 129 francs qu'il n'avait pas été en mesure de payer, avait abandonné son véhicule sur le parking pendant une demi-heure, à l'issue de laquelle, revenant pour le chercher

conclusions", Baron avait fait valoir que, par "l'omission volontaire des policiers de faire figurer la saisie de la corne de rhinocéros au procès-verbal du 4 février 1991, ceux-ci ont délibérément cherché

heures ; que la perquisition effectuée dans la caravane voisine appartenant à Luiji Z... et Diane Y... a permis de découvrir des produits pharmaceutiques répandus sur le sol, comme si quelqu'un avait cherché

ou assistance, la chambre d'accusation n'a pas légalement justifié sa décision ; " et alors encore que la chambre d'accusation n'a pas examiné le fait que Cédric Z... était celui qui avait été chercher

générale d'investigation et sont légalement admissibles au sens de l'article 145 du code de procédure civile ; qu'en l'espèce, ainsi que la cour d'appel l'a elle même rappelé, « la société Sud Radio () cherche