du 2 mars 2010 que malgré les engagements de Monsieur O... vis-à-vis de la Mairie de COLMAR de réduire le nombre de chaises qui était de 32 à 19 places, nombre qui s'impose à lui, 23 chaises et 7 tabourets

faire cesser les agissements de sa locataire, - La réalité de la sur-occupation de l'appartement est démontrée par la présence de nombreux matelas au sol, installation sur la toiture de matelas, tabourets

capacité de Mme [U] à faire le ménage, la lessive et plus généralement toutes les tâches ménagères dans son logement, mais également à faire les courses et préparer ses repas autrement que sur un tabouret

Le résultat des tests de montage d’un tabouret révèle d’importantes difficultés. Les capacités de communication et d’interaction sont estimées comme bonnes.

la somme de (201 + 302,88) : 503,88 euros Les frais d'aménagement du logement Mme [C] [E] sollicite la somme de 5.611,67 euros décomposée comme suit : 28,80 euros au titre de l'achat d'un tabouret

Monsieur [H] transmet au tribunal une facture de l’attitude Santé d’un montant de 221,70 € sur laquelle apparaît un rehausseur de WC (accepté), un tabouret Ténérife (refusé car déjà pris en charge lors

Et ce, de manière droite et à notre auteur car les tabourets sont réglables en hauteur.

traversins, traversins pour bébés, tableaux d'affichage, tableaux à lettres (tableaux d'affichage vierges), coffres (meubles), coffrets, coffres à jouets à roulettes, table de nuit, portemanteaux, tabouret

[T] [N] sollicite la somme de 1 311, 58 € au titre des soins podologue, électro-simulateur, franchises CPAM, cannes, fauteuil et siège de douche, marche pied, main courantes, tabouret, seau fauteuil, orthèse

d'assemblage, la présence de filetages tous concordants avec la jauge Whitworth, l'appartenance de certaines parties de la fonte à une coulée datant du XXème siècle », il a proposé la qualification de « Tabouret

électrique, à renouveler tous les cinq ans, a été acheté pour un prix à charge de 3.500€ sur lequel les parties s'accordent, qui détermine (3.500 x 11,81/5) = 8.267€ ¿ le matériel -tube urinal, tabouret

dans l'inventaire annexé au présent jugement - toutes les 'uvres classées sous le nom « objet hétéroclites » à l'exception des 'uvres suivantes : Mécano Chaussure Serre jeux Ballon de foot Tabouret

le simple fait de travailler en dehors du lieu de travail, en temps réel, n'imposait pas le bénéfice de cette indemnité pour une activité dématérialisée et réalisable dans la journée à partir de la tablette

tribunal judiciaire de CAHORS en date du 26 Février 2021, RG 19/00116 D'une part, ET : CRCAM NORD MIDI-PYRENEES RCS d'Albi n°444 953 830 [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Lynda TABART

BANQUE POPULAIRE OCCITANE RCS de Toulouse n°560 801 300 [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Lynda TABART, avocate inscrite au barreau du LOT APPELANTE d'un Jugement du Tribunal de Commerce

des heures ; - un procès-verbal de constat d'huissier du 14 et 15 juin 2018 constatant en procédant par sondage que le relevé de courriels fournis correspond aux courriels de la messagerie d'une tablette

concernant son comportement avec ses collaborateurs et les concessionnaires de la société, des pressions subies et qui vise plus particulièrement des dépenses injustifiées dont " des achats de matériels (tablettes

- « Repeindre radiateurs » Le procès-verbal de constat du 5 septembre 2023 relève qu’un radiateur est particulièrement encrassé dans l’entrée et une tablette de radiateur cassée.