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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8ème Ch Prud'homale
652e261e92ba0983187684ff
16 octobre 2023
16 octobre 2023
8ème Ch Prud'homale ARRÊT N°335 N° RG 19/08362 - N° Portalis DBVL-V-B7D-QLQI Mme [N] [V] épouse [T] C/ SA CHANTELLE DÉSISTEMENT d'appel suite à médiation
Source officielle8ème Ch Prud'homale
652e261e92ba098318768501
16 octobre 2023
16 octobre 2023
8ème Ch Prud'homale ARRÊT N°336 N° RG 19/08363 - N° Portalis DBVL-V-B7D-QLQK Mme [B] [F] épouse [Z] C/ SA CHANTELLE DÉSISTEMENT d'appel suite à médiation
Source officielle8ème Ch Prud'homale
652e261e92ba098318768503
16 octobre 2023
16 octobre 2023
8ème Ch Prud'homale ARRÊT N°337 N° RG 19/08364 - N° Portalis DBVL-V-B7D-QLQM Mme [P] [Y] épouse [K] C/ SA CHANTELLE DÉSISTEMENT d'appel suite à médiation
Source officielle8ème Ch Prud'homale
652e261e92ba098318768505
16 octobre 2023
16 octobre 2023
8ème Ch Prud'homale ARRÊT N°338 N° RG 20/00070 - N° Portalis DBVL-V-B7E-QL4P Mme [C] [P] épouse [N] C/ SA CHANTELLE DÉSISTEMENT d'appel suite à médiation
Source officielle8ème Ch Prud'homale
652e261e92ba098318768507
16 octobre 2023
16 octobre 2023
8ème Ch Prud'homale ARRÊT N°339 N° RG 20/00073 - N° Portalis DBVL-V-B7E-QL4Z Mme [R] [Y] épouse [W] C/ SA CHANTELLE DÉSISTEMENT d'appel suite à médiation
Source officielle8ème Ch Prud'homale
652e261f92ba098318768509
16 octobre 2023
16 octobre 2023
8ème Ch Prud'homale ARRÊT N°340 N° RG 20/00086 - N° Portalis DBVL-V-B7E-QL6L Mme [I] [L] épouse [W] C/ SA CHANTELLE DÉSISTEMENT d'appel suite médiation
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6032005912d6753881596804
18 mai 2018
18 mai 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Elisabeth LAPASSET-SEITHER, Présidente de chambre Mme Marie-Odile FABRE DEVILLERS, Conseillère Mme Chantal
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300439
31 mars 2009
31 mars 2009
le commerce, sis..., lequel comprend également une partie à usage d'habitation ; que l'acte de cession stipule que l'entrée en jouissance est intervenue le 1er avril 1987, ce qui fait apparaître que Chantal
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100349
20 mars 2014
20 mars 2014
de leurs fautes et de l'enrichissement sans cause dont ils ont bénéficié ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « sur la rupture abusive de pourparlers : que Chantal Y... à l'appui de sa demande de ce chef, expose
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301111
3 octobre 2012
3 octobre 2012
les 6 avril 2011 et 12 avril 2012, la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat à la Cour de Cassation, a déclaré, au nom de Mme Geneviève X..., épouse Y..., décédée, aux droits de laquelle vient Mme Chantal
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89527
11 octobre 2007
11 octobre 2007
COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES LE : 11 OCTOBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 11 OCTOBRE 2007 No-Pages Numéro
Source officielleChambre 1-4
6780be2b780de3a214879f16
9 janvier 2025
9 janvier 2025
de la SELARL C.L.G., avocat au barreau de MARSEILLE Madame [C] [R] représentée par Me Philippe CORNET de la SELARL C.L.G., avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Lionel CHARBONNEL de la
Source officielleChambre 1 A
6811b55a1fd650b69542c996
23 avril 2025
23 avril 2025
LES CHARDONS prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sophie BEN AISSA-ELCHINGER de la SELARL ARTHUS, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me GROETZ
Source officielleChambre Sociale-Section 3
67f8af3bb5ff6e72c96123ec
22 juillet 2024
22 juillet 2024
1987, -boulonneur en chantier du 1er décembre 1987 au 29 février 1988, -piqueur traçage charbon du 1er mars 1988 au 30 avril 1988, -ouvrier annexe de travaux préparatoires au charbon du 1er mai 1988
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200047
13 janvier 2012
13 janvier 2012
où il conserve la possibilité de donner à l'utilisateur des directives, et notamment d'interdire et d'empêcher que le chariot soit sorti du périmètre de la grande surface de vente ; que dans le cas où
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10933
25 septembre 2019
25 septembre 2019
S... d'avoir, ole 5 novembre 2010, volontairement endommagé une caméra de vidéo-surveillance avec la fourche du chariot élévateur qu'il conduisait.
Source officiellesoc
6079b0b79ba5988459c4fa68
9 juillet 1979
9 juillet 1979
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LE 20 DECEMBRE 1973, LAMPSON, CHAUFFEUR A LA SOCIETE NIVOIT, PROCEDAIT AU DECHARGEMENT, AU MOYEN D'UN CHARIOT ELEVATEUR, D'UN CAMION DE BALLES DE PAPIER QU'IL LIVRAIT
Source officiellesoc
613721d9cd580146773f819e
20 janvier 1993
20 janvier 1993
Tural, Saint-Alban du Rhône, Les Roches de Condrieu (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril 1990 par la cour d'appel derenoble (chambre sociale), au profit : 18) de la société anonyme Chardon
Source officielleCour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f346
20 octobre 2009
20 octobre 2009
Franklin Roosevelt-BP 6402 69413 LYON CEDEX 06 représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me BUFFARD, substitué par Me LANDEMAINE, avocat La SCI 43 RUE ANTOINE CHARIAL
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fad
21 janvier 2014
21 janvier 2014
, *il a pris des risques démesurés en ayant une vitesse excessive pour la configuration du chariot, *il n'a pas mis la ceinture de sécurité qui était pourtant dans le chariot.
Source officiellePage 122 sur 1102
Chartol, Roann Roger
02/01/2026
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GOKALTAY, Sandra, CHARTOL
04/05/2025
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GOKALTAY, Sandra, CHARTOL
31/01/2025
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Chartol, Melvyn
24/10/2023
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CHARTOL TERRASSEMENT, CHARTOL, Melvyn
30/06/2022
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