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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
653ca6c083c9498318209e47
27 octobre 2023
27 octobre 2023
CHARPENTIER MARINE MORBIHAN [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Alexis LEMARIE de la SELARL TARIN
Source officielleRéférés civils
687154ded395d6ba9f2a0c38
1 juillet 2025
1 juillet 2025
délibéré Madame Florence FENAUTRIGUES, lros des débats PARTIES : DEMANDERESSE SCI LYON [Adresse 8], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Stéphane BONNET de la SELAS LEGA-CITE
Source officielleRéférés civils
687154dfd395d6ba9f2a0c5a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
public à caractère industriel et commercial, immatriculé au RCS de [Localité 10] sous le numéro 401 376 173, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Aymeric COTTIN de la SELAS LEGA-CITE
Source officielleRéférés civils
6887be3ee11322f258e17190
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Juge GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDERESSE SNC COGEDIM GRAND [Localité 15] dont le siège social est sis [Adresse 10] représentée par Maître Stéphane BONNET de la SELAS LEGA-CITE
Source officielleChambre Sociale
67f5ff30e523525b14ffda5c
8 avril 2025
8 avril 2025
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Monsieur LABADIE, Conseiller GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
65a0f789383a880008fd08e9
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BIDEAULT, Présidente Madame BACHELET, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
653b59e8502b828318c4e700
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Mme ROYAL, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
653b59eb502b828318c4e70c
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame ROYAL, Conseillère GREFFIER
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2503373_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience : - le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2501610_20250221
21 février 2025
21 février 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2506639_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M. Bertolo a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Vernet, représentant Mme B et M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2501514_20250224
24 février 2025
24 février 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière, M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2504806_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
2022, conclu avec l’université de Bretagne occidentale (UBO) pour une durée de deux ans, en lien avec l’occupation d’un emploi de chercheur au sein du laboratoire des sciences de l’environnement marin (LEMAR
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2505196_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M.
Source officielleAVIS 9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007965755
23 novembre 1998
23 novembre 1998
secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, le jugement du 18 juin 1998 par lequel le tribunal administratif de Rennes, avant de statuer sur les demandes de la Société d'exploitation de la clinique Ker-Lena
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b31a
14 mai 2008
14 mai 2008
débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception et reçue au greffe le 10 avril 2007 par Maître Jean-Louis LEMARIE
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc80
13 avril 2011
13 avril 2011
* * * EXPOSE DU LITIGE : La société civile immobilière Leca Patrimoine a obtenu la condamnation du Syndicat des copropriétaires de l'immeuble ... par ordonnance de référé du président du tribunal
Source officiellecr
6137256fcd5801467741db68
22 février 1995
22 février 1995
l'accès au premier étage du bâtiment C", édifice à usage de garage et d'entrepôt ; que le prévenu ne peut contester le changement de destination de ces locaux d'habitation en bureaux loués à la société Leva
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03722_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Par des mémoires en défense enregistrés les 10 octobre 2023 et 2 novembre 2023, la SCCV In'City, représentée par la SELAS LEGA-CITE, conclut au rejet de la requête de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2501255_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M.
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