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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

68f07bfc8df3795388ea99f4

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Greffière, lors des débats : Madame Romane Cherel ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

68f07bfc8df3795388ea99f6

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Greffière, lors des débats : Madame Romane Cherel ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

68f07bfd8df3795388ea99fa

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Greffière, lors des débats : Madame Romane Cherel ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

68f07bfd8df3795388ea99fc

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Greffière, lors des débats : Madame Romane Cherel ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

68f07bfd8df3795388ea99fe

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Greffière, lors des débats : Madame Romane Cherel ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

68f07bfd8df3795388ea9a00

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Greffière, lors des débats : Madame Romane Cherel ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

68f07bfd8df3795388ea9a02

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Greffière, lors des débats : Madame Romane Cherel ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

68f07bfd8df3795388ea9a04

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Greffière, lors des débats : Madame Romane Cherel ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

68f07bfd8df3795388ea9a06

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Greffière, lors des débats : Madame Romane Cherel ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6968d656cdc6046d4762c56a

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Greffier, lors des débats : Madame Romane Cherel ARRET : - Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6968d65acdc6046d4762c580

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Greffier, lors des débats : Madame Romane Cherel ARRET : - Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6905dcda18ad6c6cb28a08af

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

DÉFENDEUR : Monsieur [G] [R], demeurant [Adresse 2] Représenté par Maître Brigitte HOARAU de la SELARL HOARAU-KERACHNI, avocats au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Juge de l’exécution : Chloé CHEREL

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2000321_20231206

Administratif

6 décembre 2023

6 décembre 2023

requête et des mémoires, enregistrés les 21 janvier, 28 mai et 4 août 2020, la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) Azur international investissements immobiliers, représentée par Me Cherel

Source officielle
CA

2ème Chambre

6274bca72799a9057d5dd0ed

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Le 2 septembre 2013, le Dr [F] [P], médecin traitant de Mme [J], a constaté une chute de cheveux « par poignées » avec zones de cuir chevelu nues, et de nombreux cheveux cassés.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6358cdfbc40aa805a7864da8

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

A 157 [Localité 12] A 158A [Localité 12] A 160A [Localité 12] A 818 [Localité 12] A 916 [Localité 12] A 917 [Localité 12] A 1054 [Localité 12] A 1055 TOTAL 1ha 00a 79ca - lot n°3 : les cheptels

Source officielle
CA

1ère Chambre

61624a72a68110eae5b68f35

Appel

22 avril 2014

22 avril 2014

1996 et 2006, outre les intérêts au taux légal à compter du prononcé du jugement, - aux successions conjointes de Monsieur [L] [O] et Madame [V] [Y], la somme de 20 860 € au titre de la valeur du cheptel

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101441_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

motifs mentionnés par l'article 8 du règlement (CE) n° 336/97du 9 décembre 1996, pouvant permettre à l'administration de refuser de délivrer des CIC " Vente " ; - s'agissant de la constitution du cheptel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c998bd3db21cbdd88bee

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

Bruno D..., vice-président directeur général de la société, de la mise en .uvre de cette politique, a confirmé à la société de Bourse CAI Chevreux (ci-après CAIC) ses instructions de rachat des actions

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023886700

Admin. suprême

30 mars 2011

30 mars 2011

que d'une césarienne devait être qualifié de fautif et, d'autre part, par une appréciation souveraine exempte de dénaturation, que les forceps avaient provoqué un hématome sous-cutané diffus du cuir chevelu

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR05780

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

été victime le jour même de violence commises par son mari ; qu'elle indiquait que les faits s'étaient déroulés dans la chambre à coucher où elle avait été jetée au sol puis traînée par les cheveux

Source officielle

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