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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
6260f95b6d9e13277d6e39b7
20 avril 2022
20 avril 2022
l'inspectrice de la société STN : - mail du 12 juillet 2016 : '[F], Ci-dessous le constat du contrôle du 11 juillet. 544 Fati 1 verre à dent sale, trace de lait sur couvercle poubelle chambre, tablette
Source officielle16
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10 janvier 2025
10 janvier 2025
associé de DDM, à hauteur de 33.581,98 € ; Incontestablement, ces dépenses n'ont pas été exposés dans le cadre de l'exercice du mandat social ; A conserver par DDM : le téléphone Iphone 11Pro et la tablette
Source officielle1ère Chambre A
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3 avril 2026
3 avril 2026
communication serait moins couteuse et moins drastique et précisé : “nous rappelons que ce dressing dont les intérieurs sont modulables n’a pas de désordre caractérisé, dans la mesure où le déplacement des tablettes
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:1022JUD004711499
22 octobre 2002
22 octobre 2002
The prosecution alleged that he had been one of the principal organisers of the importation to the United Kingdom from Amsterdam of over 22,000 ecstasy tablets worth approximately GBP 268,000.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:1030DEC003738497
30 octobre 1998
30 octobre 1998
médecin à Luanda des conseils quant au régime alimentaire à observer ; à cet égard, il précisa qu'après sa détention, il avait logé à Luanda chez le mari de sa cousine, lequel lui avait procuré des tablettes
Source officielleChambre 7
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6 janvier 2026
6 janvier 2026
en état, pose de raccords de moquettes et autres revêtements de sol, notamment en cas de taches et de trous. c) Placards et menuiseries telles que plinthes, baguettes et moulures : Remplacement des tablettes
Source officielleChambre 4-5
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19 janvier 2023
19 janvier 2023
une prime spécifique sur le chiffre d'affaires réalisé en ligne, mise en place en 2013, - qu'en outre, les salariés du rayon meuble bénéficient d'une prime sur les ventes réalisées à l'aide de la tablette
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
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5 avril 2023
5 avril 2023
Tâches de rouille constatée sur tablette en tôle laquée, extérieur de la fenêtre, dans chambre étage Porte de garage : Poignée/serrure manquante.
Source officielleChambre 4-3
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14 avril 2023
14 avril 2023
demande expresse du responsable, a déclenché les alarmes et est allée immédiatement reposer un testeur qu'elle avait dans sa poche, déclarant l'avoir «placé dans sa poche pendant le nettoyage des tablettes
Source officielleCHAMBRE CIVILE
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5 avril 2023
5 avril 2023
OCCITANE pris en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS TOULOUSE 560 801 300 [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Lynda TABART
Source officielleTrib. de Commerce
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18 juillet 2025
18 juillet 2025
notamment : la base de données informatique FILEMAKER et autres programmes informatiques, les rapports réalisés sous l'entête de la société [P] [E] EXPERTISES, l'ensemble des équipements fournis dont une tablette
Source officielle2ème chambre
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2 juillet 2024
2 juillet 2024
prévoit la location d'un site internet ainsi spécifié : - l'ajustement graphique des deux sites / responsive design ( ce qui signifie l'adaptation du site à la consultation sur téléphone mobile et tablette
Source officielle8ème chambre
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21 janvier 2026
21 janvier 2026
Suite à une demande d'aménagement des locaux de la société [M] auprès de son bailleur en vue de créer un atelier d'emballage et de stockage en chambre froide de tablettes de chocolat, M.
Source officielleChambre sociale 4-2
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
téléphone professionnel, a demandé un récépissé de remise que l'employeur lui a donné mais qu'au moment de partir, ce dernier a laissé tomber un objet, a certainement [sic] déposé le téléphone sur une tablette
Source officielleChambre 1-2
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3 avril 2025
3 avril 2025
septembre 2022 et 17 août 2023), en bordure de leur propriété (13 octobre 2023) et au moyen d'un drone de marque Xiaomi modèle FIMI [Numéro identifiant 10] avec système de visualisation en direct sur tablette
Source officielleChambre 1-7
67ef716f8d5c08d4a262e694
3 avril 2025
3 avril 2025
c) Placards et menuiseries telles que plinthes, baguettes et moulures : Remplacement des tablettes et tasseaux de placard et réparation de leur dispositif de fermeture ; fixation de raccords et remplacement
Source officielle2e chambre sociale
660f94f8a40f8b0008cb747d
4 avril 2024
4 avril 2024
En l'espèce le contrat de travail stipule par ailleurs la mise à disposition du salarié itinérant d'un ordinateur portable, d'une tablette numérique et d'un téléphone portable.
Source officielle6ème chambre 1ère section
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19 décembre 2023
19 décembre 2023
Il est apparu après la réception. 34/ Le maître d’ouvrage indique que l’aspect sous attache de la tablette est inesthétique, que le mur sous le lavabo n’est pas entièrement peint, que les joints sous
Source officielleChambre 24 / Proxi fond
68f2846fe97b8c1829951fef
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Par ailleurs, selon eux, les 38 locataires ont signé de simples " formulaires de demandes expresses d'indemnisation " sur une tablette numérique, avec les bailleurs sociaux, sans qu'aucun exemplaire papier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02655
20 décembre 2017
20 décembre 2017
Le 15 octobre 2008, le salarié s'est vu confier une mission de suivi et mise à jour de procédures sur les unités MDI et Tablets, qui a été prolongée jusqu'au 28 février 2011.
Source officiellePage 120 sur 139