Une bande d'éveil de vigilance conforme aux normes en vigueur est implantée pour avertir les personnes aveugles ou malvoyantes au droit des traversées matérialisées.

LEGIARTI000045303307

—

. - les effets secondaires potentiels néfastes des médicaments en particulier sur la vigilance, la vue et la capacité physique à accomplir le travail en toute sécurité ; 22.

Article Annexe II

—

Contribuent aux travaux des réseaux régionaux de vigilance et d'appui sous la coordination de l'agence régionale de santé ; 1.4.

Article Annexe III-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 95 > 74

Code du sport

La plus grande vigilance des arbitres et des juges doit être portée sur un combattant au sol.

LEGIARTI000029756373

—

l'autorité parentale, s'il s'agit d'un mineur (article L. 1111-4 du code de la santé publique) et n'a donc pas de caractère obligatoire (3) ; Le dépistage des surdités chez le nourrisson puis le jeune enfant repose ensuite sur l'information et la vigilance

Article Annexe II

—

pratique de l'écrit à destination du juge : rédaction de bilans, analyse des contenus, du choix des informations, de la qualité rédactionnelle ; -analyse du rapport social d'évaluation à l'origine de la MAJ, en distinguant les éléments qui appellent une vigilance

LEGIARTI000049821393

—

demi Ponctuelle INSERM/ INED Enquête sur le devenir des bacheliers 2008 Annuelle SIES Enquête nationale sur le climat scolaire et la victimation en milieu scolaire auprès des lycéens Ponctuelle DEPP Système d'information et de vigilance

Article Annexe 4-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 48

Code de l'action sociale et des familles

. - En termes de sécurité, une vigilance particulière doit être apportée : 1.

Article Annexe

—

Tout au long de sa prestation, le conducteur doit faire preuve de vigilance au regard d'éventuels risques tels que la criminalité ou le trafic de clandestins.

Article Annexe III

—

pratique de l'écrit à destination du juge : rédaction de bilans, analyse des contenus, choix des informations, qualité rédactionnelle ; -analyse du rapport social d'évaluation à l'origine de la MJAGBF, en distinguant les éléments qui appellent une vigilance

Article Annexe 3

—

infectieuses (dont l'utilisation des compresses et du sérum physiologique) ; - savoir adapter les conseils dispensés aux clients en cas d'infection ou d'allergie cutanée y compris l'orientation vers un professionnel de santé ; - déclarer dans le système de vigilance

Article L561-46-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 22

Code monétaire et financier

économique ; 11° Les prestataires extérieurs, lorsqu'ils justifient du besoin d'accéder aux informations mentionnées au premier alinéa du présent I dans le cadre d'un contrat avec une personne mentionnée au 10° portant sur au moins une des mesures de vigilance

Article Annexe

—

Tout au long de sa prestation, le conducteur doit faire preuve de vigilance au regard d'éventuels risques tels que la criminalité ou le trafic de clandestins.

LEGIARTI000026429602

—

Définir les organisations en charge de conduire la politique qualité et sécurité de l'établissement (structure de pilotage, structure de suivi, organigrammes fonctionnels associant toutes les dimensions de la qualité, de la gestion des risques et des vigilances

LEGIARTI000033523341

—

des signalements à impact sanitaire sur l'ensemble du champ de la veille et de la sécurité sanitaires dans le respect des missions dévolues aux agences nationales ; - organiser la veille et la sécurité sanitaires au niveau régional, notamment les vigilances

Article Annexe 190-A.1

—

Ces mesures consistent en la mise en place de bandes d'éveil à la vigilance ou la mise en place de moyens de protection appropriés tels que des garde-corps, des rambardes ou des barrières de sécurité. 2. Dimensions.

Article Annexe IV

—

pages 9 et 10 Point de vigilance : Respecter les dispositions prévues à l'article 11 du présent arrêté III-3. - Justification de la modulation de l'objectif Cabs III-3-1. - Modulation pour contraintes techniques architecturales ou patrimoniales Eventuellement

Article Annexe I

—

pratiquants -Met en œuvre des démarches pédagogiques adaptées permettant au pratiquant d'expérimenter la discipline en sécurité -Evalue et anticipe les risques objectifs et potentiels liés à la pratique attelages canins pour le pratiquant en accordant une vigilance

LEGIARTI000035301992

—

-ses obligations de vigilance ; Article 9 9.1. L'entreprise expose les moyens qu'elle entend mettre en place pour prévenir et lutter contre les comportements de jeu excessif ou pathologique. Article 10 10.1.

Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85

Code de l'action sociale et des familles

. ― En termes de sécurité, une vigilance particulière doit être apportée : 1° A la capacité à prévenir les accidents domestiques et les risques manifestes pour la sécurité de l'enfant (rangement des produits, notamment d'entretien ou pharmaceutiques et

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