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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2313629_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
du requérant ayant conduit aux soins, aux interventions et aux traitements pratiqués ; 3°) donner son avis sur le point de savoir si les diagnostics établis et les traitements, interventions et soins
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310221
19 mai 2016
19 mai 2016
Société J2S Diagnostics a rendu un rapport relatif à la présence de termites dans un immeuble indiquant au niveau de chaque pièce "une absence d'indices d'infestations de termites", une absence de traitement
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2501970_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
H... est resté hospitalisé jusqu’au 28 octobre 2024, date à laquelle son état de santé, bien que précaire, a été considéré comme stabilisé, permettant alors un retour à domicile en suivant un traitement
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2517629_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
. ; les soins et prescriptions antérieurs à l’accouchement de Mme E...
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2316013_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Elle est sortie le 23 août 2020, avec son traitement habituel et a été revue en consultation post natale par le professeur D le 29 septembre 2020.
Source officielleChambre Etrangers - JLD
67874f1fd61a5c2f4aa365bc
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le couple suit actuellement un traitement lourd pour procréer.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2514667_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
E... ou la prise d’un traitement antérieur particulier ; 4°) donner son avis sur le point de savoir si le ou les manquements éventuellement constatés ont fait perdre à M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2106781_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
de la piscine et responsable de la sécurité de l'établissement à titre principal ; et qu'elle doit être mise hors de cause dès lors que le requérant ne lui avait fait parvenir aucune réclamation antérieurement
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2315589_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
se prononcer sur la stricte imputabilité des débours exposés par les organismes sociaux à chacun des faits éventuellement générateurs de responsabilité, en écartant les frais imputables à son état antérieur
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2415586_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
B et les soins et prescriptions antérieurs à son suivi à l'hôpital Saint-Louis et les conditions dans lesquelles il a été pris en charge et soigné dans cet établissement ; 3°) donner son avis sur le
Source officielle19eme contentieux médical
668596e61d2b47a9d8cc10c5
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Dire quelles sont les causes possibles de ce dommage et rechercher si d’autres pathologies, l’âge du patient ou la prise d’un traitement antérieur particulier ont pu interférer sur les évènements à l’origine
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2300863_20230824
24 août 2023
24 août 2023
préciser les conséquences de cet accident médical et en spécifier leur caractère de gravité au regard de la pathologie initiale du requérant et de son évolution prévisible, de l'éventuelle prise d'un traitement
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2223264_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
déroulé de l'acte opératoire de janvier 2019 est exempt de tout reproche du point de vue stratégie et réalisation ; 3°) donner son avis sur le point de savoir si les diagnostics établis et les traitements
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2316566_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
conditions dans lesquelles elle a été prise en charge et soignée dans l'établissement hospitalier ; décrire l'état pathologique de la requérante ayant conduit aux soins, aux interventions et aux traitements
Source officielleRéférés
69d942e0cdc6046d47cdaf32
10 avril 2026
10 avril 2026
[A] [N] et Mme [D] [K] épouse [N] relèvent que tous les diagnostics antérieurs à la vente ont été sollicités par M.
Source officielleJLD
697b952ccdc6046d47245275
2 janvier 2026
2 janvier 2026
moins flous mais que la thématique perdure, qu’il persiste des troubles de la concentration ou un relâchement du cours de la pensée ; que l’hospitalisation est nécessaire pour remettre en place un traitement
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2302270_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
différents facteurs qui y auraient concouru en recherchant, à cet égard, quelle incidence sur la survenance du dommage ont pu avoir la présence d'autres pathologies, l'âge de la mère ou la prise d'un traitement
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2117100_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
qui auraient concouru à cette aggravation en recherchant, à cet égard, quelle incidence sur la survenance du dommage ont pu avoir la présence d'autres pathologies, l'âge de Mme C ou la prise d'un traitement
Source officielleChambre des référés
68deab1d6af9fd1f809130f4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
(préciser les périodes, la nature et l’importance des déficits et des traitements antérieurs.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:493285.20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
systémique après un traitement antérieur par immunothérapie et/ou chimiothérapie à base de platine ".
Source officiellePage 12 sur 5212