Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
660cf25e7c1ccb0008628d0d
2 avril 2024
2 avril 2024
Concernant la sténose anastomotique, l'impuissance et l'incontinence, la juridiction a également suivi les conclusions expertales qui indiquent que la fréquence des sténoses est de 2 à 9% des cas, que
Source officielleChambre 1
DTA_2000844_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
C A, radiologue au centre d'imagerie médicale de Vichy, a pris en charge entre les mois de février et mai 2017 Mme B atteinte d'un athérome fémoro-poplité bilatéral avec une sténose significative relativement
Source officiellesoc
6079b1b19ba5988459c5319d
27 mai 2003
27 mai 2003
où elle est susceptible d'être couverte, la nullité ne sera pas prononcée si sa cause a disparu au moment où le juge statue ; Attendu que Mme X... a été engagée le 2 décembre 1996, en qualité de sténo-dactylographe
Source officiellesoc
6079b1fe9ba5988459c54ca4
8 juillet 1970
8 juillet 1970
DEMANDEUR NE JUSTIFIE QUE LES CAUSES DES DEMANDES NOUVELLES NE SONT NEES A SON PROFIT OU N'ONT ETE CONNUES DE LUI QUE POSTERIEUREMENT A L'INTRODUCTION DE LA DEMANDE PRIMITIVE; ATTENDU QUE DAME Y..., STENO-DACTYLOGRAPHE
Source officiellesoc
6079b1fe9ba5988459c54df1
25 mars 1971
25 mars 1971
L'ARTICLE 22 DE L'ORDONNANCE DU 22 FEVRIER 1945 MODIFIEE PAR LA LOI DU 18 JUIN 1966, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QUE DAME X..., STENO-DACTYLO
Source officiellesoc
6079b0c59ba5988459c50310
13 janvier 1982
13 janvier 1982
VIOLATION DES ARTICLES 1134 DU CODE CIVIL, L122-4 ET SUIVANTS, L122-9 DU CODE DU TRAVAIL, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LE 29 MARS 1974, MME Y..., STENO-DACTYLO
Source officiellesoc
6079b0c59ba5988459c50338
17 février 1982
17 février 1982
POUVAIENT SE CUMULER POUR LE CALCUL DE SON ANCIENNETE ; MAIS ATTENDU QUE LES JUGES DU FOND ONT RELEVE QU'IL RESSORTAIT DES ELEMENTS DE LA CAUSE QUE MLLE X..., ENTREE LE 1ER AOUT 1949 COMME SECRETAIRE STENO-DACTYLOGRAPHE
Source officiellesoc
6079b1169ba5988459c51230
2 juillet 1987
2 juillet 1987
Y... reproche également à l'arrêt d'avoir admis le bien-fondé des griefs invoqués par l'employeur, alors que Mme X... ayant été engagée en qualité de sténo-dactylographe au coefficient 253, capable, aux
Source officiellesoc
613721f7cd580146773f91b4
11 mai 1993
11 mai 1993
suspension visée à l'article L. 122-26 du Code du travail ; Attendu qu'il résulte des pièces de la procédure que Mme X... a été engagée par la société Mendès le 1er mars 1985 en qualité de secrétaire sténo-dactylo
Source officiellesoc
6137226acd580146773fcc19
4 avril 1995
4 avril 1995
loi ; Sur le premier moyen, tel qu'il figure au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu que, selon l'arrêt attaqué, Mme X... engagée, le 28 octobre 1985, en qualité de secrétaire sténo-dactylo
Source officiellesoc
613722f0cd5801467740379a
27 novembre 1997
27 novembre 1997
Y... en qualité de sténo-dactylo, en arrêt-maladie du 10 février 1993 au 10 août 1993, ne reprit pas son travail le 11 août 1993, que par lettre du 16 août 1993 son employeur la considéra comme démissionnaire
Source officiellesoc
61372358cd5801467740896a
26 octobre 1999
26 octobre 1999
Steen" en arrêt de travail pour maladie, et devant prendre fin au retour de cette dernière ; que la relation contractuelle s'est poursuivie durant plus de deux ans, et ce, jusqu'au 15 mars 1993, date à
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018006718
25 juillet 2007
25 juillet 2007
lieu de régler l'affaire au fond ; Considérant qu'il résulte de l'instruction qu'au cours de l'angioplastie qu'il a subie le 5 août 1991 au CENTRE HOSPITALIER GENERAL D'AVIGNON en vue de traiter une sténose
Source officielle6ème chambre
DTA_1903722_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
°) d'enjoindre au ministre de la justice de lui attribuer cette nouvelle bonification indiciaire avec effet rétroactif à la date de son affectation au service territorial éducatif en milieu ouvert ( STEMO
Source officielleChambre Sociale
6868b283f73c18b33b338c13
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Son médecin l'a ensuite orienté vers le service des urgences de l'hôpital qui a détecté un infarctus du myocarde et l'a transféré au sein d'un autre hôpital pour la mise en place immédiate de stents.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02618_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Il est en effet certain que ce n'est pas l'exercice du 06.03.2017 qui a provoqué cette sténose mais que celle-ci a été révélée par l'apparition d'une thrombose survenue à son niveau pendant la période
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2402892_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Mme B éducatrice au sein de la protection judiciaire de la jeunesse, a été affectée au sein service territorial éducatif en milieu ouvert (STEMO) de Nîmes le 1er septembre 2022.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2402037_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
au versement de la nouvelle bonification indiciaire pour l'exercice de ses fonctions d'éducatrice de la protection judiciaire de la jeunesse au sein du service territorial éducatif en milieu ouvert (STEMO
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2201181_20240217
17 février 2024
17 février 2024
A, éducateur au sein de la protection judiciaire de la jeunesse, a été affecté au sein du service territorial éducatif en milieu ouvert (STEMO) le 1er septembre 2019. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2201267_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Mme B, éducatrice au sein de la protection judiciaire de la jeunesse, a été affectée au sein du service territorial éducatif en milieu ouvert (STEMO) de Nîmes, le 1er septembre 2019.
Source officiellePage 12 sur 137