alors très rapidement ce qui diminue considérablement le risque de casse dite spontanée ; que la norme NF EN 14179-1 annexé au dire de la société AGC VERTAL (sa pièce n° 1) est relative au "verre de silicate

Il allègue notamment que l'employeur avait ou aurait dû avoir conscience du risque lié aux poussières de silice cristalline, du fait des connaissances scientifiques de l'époque, la silicose ayant été inscrite

AVAIT ETE SUCCESSIVEMENT AU SERVICE DE LA SOCIETE DES CHARBONNAGES DE DJERADA, DE LA SOCIETE SIMCA, PUIS D'OCTOBRE 1960 A JUILLET 1969 DE LA SOCIETE CITROEN, A ETE RECONNU EN JUIN 1969 ATTEINT DE SILICOSE

Il reconnaît également que les Houillères du bassin de Lorraine avaient conscience du danger constitué par l'inhalation de poussières de silice et revendique même la conscience de ce risque.

Il résulte toutefois de l'ensemble des autres éléments médicaux relatifs à la maladie professionnelle litigieuse ' silicose' que M.

X..., salarié de la société Quartz et silice, devenue Saint-Gobain quartz (la société), de 1967 à 1996, ayant été reconnu atteint d'une maladie professionnelle liée à l'inhalation de poussières d'amiante

X..., salarié de la société Quartz et Silice, devenue Saint Gobain Quartz (la société), de 1969 à 1993, ayant été reconnu atteint d'une maladie professionnelle liée à l'inhalation de poussières d'amiante

X..., salarié de la société Quartz et Silice, devenue Saint Gobain Quartz (la société), de 1964 à 1999, ayant été reconnu atteint d'une maladie professionnelle liée à l'inhalation de poussières d'amiante

X..., salarié de la société Quartz et Silice, devenue Saint Gobain Quartz (la société), de 1963 à 1999, ayant été reconnu atteint d'une maladie professionnelle liée à l'inhalation de poussières d'amiante

X..., salarié de la société Quartz et Silice, devenue Saint-Gobain Quartz (la société), de 1969 à 2001, ayant été reconnu atteint d'une maladie professionnelle liée à l'inhalation de poussières d'amiante

X..., salarié de la société Quartz et silice, devenue Saint-Gobain quartz (la société), de 1969 à 1996, ayant été reconnu atteint d'une maladie professionnelle liée à l'inhalation de poussières d'amiante

X..., salarié de la société Quartz et Silice, devenue Saint-Gobain Quartz (la société), de 1963 à 2002, ayant été reconnu atteint d'une maladie professionnelle liée à l'inhalation de poussières d'amiante

X..., salarié de la société Quartz et Silice, devenue Saint-Gobain Quartz (la société), de 1969 à 1993, ayant été reconnu atteint d'une maladie professionnelle liée à l'inhalation de poussières d'amiante

professionnelle" recouvrant les "maladies consécutives à l'inhalation des poussières siliceuses ou amiantifères", silicose dont l'indemnisation avait été prévue par une ordonnance du 2 août 1945 ; que

Il résulte du rapport d'expertise non contesté par les parties les éléments suivants : 'L'ensemble du bassin présente une quasi-disparition du revêtement silico-marbreux, laissant apparaître le béton

LA SOCIETE INDUSTRIELLE ET MINIERE DE SEGRE AYANT CONTESTE QUE LUI SOIT OPPOSABLE UNE DECISION DE L'UNION REGIONALE DES SOCIETES DE SECOURS MINIERES DE L'OUEST ATTRIBUANT A THIBAULT UNE RENTE POUR SILICOSE

Vu l'article 455 du code de procédure civile, Vu l'assignation de la SAS STE D'APPLICATION DES SILICONES ALIMENTAIRES conclusions valant et les conclusions de M.

DECEMBRE 1946 ET LA DATE D'ENTREE EN VIGUEUR DU TABLEAU MENTIONNANT CETTE MALADIE COMME MALADIE PROFESSIONNELLE DEVAIENT ETRE INSCRITES NON AU COMPTE DE L'EMPLOYEUR MAIS AU COMPTE SPECIAL PREVU POUR LA SILICOSE