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384 353 résultats pour « seconde audience »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0920DEC000400805

Admin. suprême

20 septembre 2011

20 septembre 2011

Selon le résultat de cette audition, l’instruction est poursuivie, une ordonnance pénale est décernée, ou l’affaire est renvoyée à l’audience de jugement.

Source officielle

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CA

7ème Ch Prud'homale

63c109adbf9fd47c90a13d90

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

l'audience du 27 avril 2022 était en mesure de se défendre, que son conseil n'a pas informé son adversaire de sa demande de renvoi présentée le jour même de l'audience que les premiers juges ont rejetée

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

64ed8a681750dbd9693ff430

Appel

25 août 2023

25 août 2023

-Lorsque le juge des libertés et de la détention statue dans la salle mentionnée au dernier alinéa du I, le président du tribunal judiciaire peut, en cas de nécessité, autoriser qu'une seconde audience

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1989:0905DEC001214786

Admin. suprême

5 septembre 1989

5 septembre 1989

  Cette seconde audience dut également être ajournée car la composition du tribunal n'était pas la même que lors de la première audience ; elle fut reportée au 19 novembre 1979.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0920JUD005511308

Admin. suprême

20 septembre 2011

20 septembre 2011

Le tribunal tint une seconde audience le 18 juin 2001. 11.     Le 14 décembre 2001, le tribunal prononça son jugement.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69f447e2cdc6046d472ee71e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Le 12 décembre 2024, la seconde audience s'est tenue en l'absence des époux [L] et le 31 décembre 2024, M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0924JUD000150808

Admin. suprême

24 septembre 2013

24 septembre 2013

    Lors de la seconde audience qui eut lieu le 8 novembre 2006, la cour d’assises rejeta la demande d’élargissement du requérant et ordonna son maintien en détention pour les mêmes motifs que

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2401889_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique du 31 mars 2025 : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2505632_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

Au cours de l'audience publique du 18 août 2025, à 14 heures, en présence de Mme Fontan, greffière d'audience, ont été entendus : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2505633_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

Au cours de l'audience publique du 18 août 2025, à 14 heures, en présence de Mme Fontan, greffière d'audience, ont été entendus : - le rapport de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR01564

Cassation

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 15 novembre 2022 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2308009_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Les parties ont été régulièrement averties de la seconde audience.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2308196_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Les parties ont été régulièrement averties de la seconde audience.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2308197_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Les parties ont été régulièrement averties de la seconde audience.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2308198_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Les parties ont été régulièrement averties de la seconde audience.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2308199_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Les parties ont été régulièrement averties de la seconde audience.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2403439_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Les parties ont été régulièrement averties de la seconde audience.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2403440_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Les parties ont été régulièrement averties de la seconde audience.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02594_20220728

Admin. Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

660e43030740db0008fa91ed

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

-Lorsque le juge des libertés et de la détention statue dans la salle mentionnée au dernier alinéa du I, le président du tribunal judiciaire peut, en cas de nécessité, autoriser qu'une seconde audience

Source officielle