dirigées par la société GECEP et M. de Villiers, auxquels il convenait de comparer les ouvrages litigieux, de même qu'il fallait rechercher si, à l'époque où les parties avaient envisagé l'usage d'un pseudonyme

In fact, it was a police officer masking behind a pseudonym “Marleen12”.

de protection techniques et organisationnelles adéquates, telles que - à défaut du recours, à titre d'expert, à un médecin responsable de l'information médicale dans un autre établissement - la pseudonymisation

He alleged a confusion regarding the two different collaboration pseudonyms (“ Lambe ” and “ Lamda ”) appearing in the file, and the identity behind them.

Il réclamait également la divulgation des noms des 10   personnes dont les pseudonymes figuraient dans son dossier.

au barreau de BAYONNE, avocats plaidant, Me Naomi CAZABONNE-PESSE, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat postulant *** EXPOSE DU LITIGE Monsieur [S] [I] est un illustrateur exerçant sous le pseudonyme

Elle a découvert, en juillet 2020, la publication de cinq commentaires négatifs sous sa fiche 'Google My Business', postés via des pseudonymes construits à partir d'un prénom et d'un nom.

l'exploitation statistique des données collectées au niveau départemental pour la confection du rapport d'activité annuel des commissions départementales des soins psychiatriques sans prévoir la pseudonymisation

Par ailleurs les nombreuses correspondances internet sous différents pseudonymes interceptées par l'épouse et produites aux débats, si elles établissent la fréquence de relations épistolaires amoureuses

exécution de cette décision, les données dont il est résulté que monsieur [W] [T] et ses parents, monsieur [F] [T] et madame [G] [Z] épouse [T], étaient les auteurs des commentaires publiés sous les pseudonymes

tribunal, au visa des articles 29 alinéa 1er et 32 alinéa 1er de la loi du 29 juillet 1881 : - de dire que [X] [J] s'est rendu coupable, en tant qu'auteur principal, ainsi que [M] [C] sous le pseudonyme

[Z] a posté le 3 septembre 2012 « forumconstruire.com » et sous le pseudonyme « projettignieu » les propos suivants : « Bonjour, je vous présente les maisons terre et pierre d'Ambition Loire Ain Lyonnais

Attendu que par son appel incident [B] [Y] demande à la Cour d'interdire à [L] [I] d'orthographier son nom sous le pseudonyme [Y] ; Attendu qu'il n'y a pas dans ses conclusions de critique détaillée

de commerce, modifié par le décret n°2007-750 du 9 mai 2007, la société déclare notamment dans sa demande d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés : 1° Les nom, nom d'usage, pseudonyme

Il offrait une messagerie et un système de boîte aux lettres permettant aux personnes connectées de communiquer entre elles   ; chacune choisissait un pseudonyme (dit «   pseudo   ») et

articles publiés par trente médias citent le nom de X, que cette dernière a créé un blog intitulé «   mon intime conviction   » sur lequel elle «   diffuse son récit   » sous le pseudonyme

DES CONDITIONS EXIGEES PAR L'ARTICLE 289, A SAVOIR L'INDICATION DU NOM DE L'AUTEUR, FAISAIT DEFAUT, LA MENTION " REGINE M " NE CORRESPONDANT A RIEN ET ETANT FANTAISISTE ; " ALORS QUE L'USAGE DE PSEUDONYME

du 29 juillet 1881, à la requête de la LICRA , à la suite de l'article intitulé " Journal d'un homme libre ", publié dans le numéro daté du 29 mars 1990 dudit pérodique, sous la signature de C..., pseudonyme