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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2002595_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
produites au dossier postérieures au 22 février 2020, prescrivant de l'acide hyaluronique utilisé dans le traitement symptomatique de l'arthrose du genou avec douleur ou des séances de kinésithérapie physiothérapie
Source officielleChambre civile 1-7
66c58311784a89285d3f3389
20 août 2024
20 août 2024
Toutefois, le discours reste empreint d'une notion de complot à son encontre, empêchant ses diverses démarches en cours (création d'une clinique, recherche en phytothérapie).
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
Ile-de-France a porté plaintec/Mme A C
ECLI:FR:CECHR:2025:475478.20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
de l'officine " " comprenait, à la date de l'inspection, outre sa pharmacienne titulaire, une pharmacienne adjointe, une préparatrice en pharmacie, une rayonniste et conseillère dermo-cosmétique phytothérapie
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0107JUD006092200
7 janvier 2010
7 janvier 2010
On 23 February 2000 he also started physiotherapy. 27.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0706DEC006211411
6 juillet 2021
6 juillet 2021
souffrait d’une fracture de l’humérus gauche et présentait un déficit posopératoire sur le nerf radial qui avait nécessité une deuxième opération le 26 novembre 2009 ; malgré des traitements de physiothérapie
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-910078-935760
15 janvier 2004
15 janvier 2004
of the prison’s Outpatient Consultation and Treatment Unit indicated, among other things, that the applicant was suffering serious after-effects which required constant treatment, together with physiotherapy
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-154665
15 avril 2015
15 avril 2015
A prison health care service should be able to provide medical treatment and nursing care, as well as appropriate diets, physiotherapy, rehabilitation or any other necessary special facility
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-3211784-3581891
27 juillet 2010
27 juillet 2010
It based its decision on an expert’s opinion indicating that Mr Rokosz required urgent physiotherapy (following a plastic hip implant in 2003), and on another opinion to the effect that the treatment
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2502071_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
B s'est vu délivrer, le 25 mars 2021, le diplôme " Bachelor of Science Degree in Physiotherapy Honours " par un établissement de formation situé à Malte, dénommé " United Campus of Malta " (UCM).
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2502073_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
B s'est vu délivrer, le 25 mars 2021, le diplôme " Bachelor of Science Degree in Physiotherapy Honours " par un établissement de formation situé à Malte, dénommé " United Campus of Malta " (UCM).
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2502074_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
A s'est vu délivrer, le 28 juillet2021, le diplôme " Bachelor of Science Degree in Physiotherapy Honours " par un établissement de formation situé à Malte, dénommé " United Campus of Malta " (UCM).
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2004:1014DEC003863802
14 octobre 2004
14 octobre 2004
NOK 3,900 for pecuniary damage (expenses for physiotherapy due to stress) and NOK 200,000 for non-pecuniary damage. In addition it ordered the applicants to pay NOK 309,420 for legal costs.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0505REP001785591
5 mai 1993
5 mai 1993
Le 14 août 1990, l'institut médical chargé d'examiner le requérant dut conclure à l'impossibilité de rendre une expertise complète faute d'un rapport sur le traitement physiothérapique suivi par
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0520DEC000693603
20 mai 2008
20 mai 2008
» Le tribunal rejeta les demandes de réparation du préjudice matériel, en retenant que le requérant n’avait pas étayé ses prétentions concernant le coût de la physiothérapie et d’une intervention
Source officielle2ème chambre
DTA_2304181_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
de charges lourdes sur son lieu de travail pour lesquelles elle poursuit le traitement » et que « les symptômes initiaux, lombalgie, raideur, contractures ont nécessité une prise en charge par physiothérapie
Source officielle2ème chambre
DTA_2303538_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
de charges lourdes sur son lieu de travail pour lesquelles elle poursuit le traitement » et que « les symptômes initiaux, lombalgie, raideur, contractures ont nécessité une prise en charge par physiothérapie
Source officielle2ème chambre
DTA_2303758_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
de charges lourdes sur son lieu de travail pour lesquelles elle poursuit le traitement » et que « les symptômes initiaux, lombalgie, raideur, contractures ont nécessité une prise en charge par physiothérapie
Source officielle2ème chambre
DTA_2303759_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
de charges lourdes sur son lieu de travail pour lesquelles elle poursuit le traitement » et que « les symptômes initiaux, lombalgie, raideur, contractures ont nécessité une prise en charge par physiothérapie
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01651_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
la fille des requérants bénéficie en France d'un suivi pluridisciplinaire consistant, notamment, dans des injections de toxine botulinique et dans une rééducation pédiatrique de kinésithérapie, physiothérapie
Source officielle2ème chambre
DTA_2401369_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
de charges lourdes sur son lieu de travail pour lesquelles elle poursuit le traitement » et que « les symptômes initiaux, lombalgie, raideur, contractures ont nécessité une prise en charge par physiothérapie
Source officiellePage 12 sur 22