SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QU'EN VILLE, OLIVIER, CIRCULANT A MOTOCYCLETTE SUR UN QUAI ET VOULANT EVITER L'ENSEMBLE ROUTIER DE MAISENTI QUI, EN SENS INVERSE

Benmakhlouf, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 10 mai 2002), qu'une collision s'est produite entre une motocyclette pilotée

Y... alors que, d'une part, en relevant qu'aucune faute ne pouvait être reprochée au motocycliste et en retenant un manque de vigilance et de maîtrise pour décider que la faute du piéton n'était pas la

désigné par le juge d'instruction n'était pas tenu, compte tenu des dispositions légales en vigueur, d'entendre la partie civile ni de procéder avec elle à un examen contradictoire du tracteur, de la motocyclette

N... a indiqué que le motocycliste avait adopté une allure raisonnable même au moment où il avait accéléré ; que M. Q...

et que celui-ci ne devait pas dépasser en raison des lieux et de la visibilité, la cour d'appel ne pouvait pas, par cela seul, en déduire que la faute imputée au motocycliste, prioritaire, avait été la

PU NORMALEMENT LE PREVOIR, LE FAIT DE LA VICTIME ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE ET DES PRODUCTIONS QU'UNE COLLISION EST SURVENUE ENTRE LA VOITURE AUTOMOBILE DE MARTRENCHARD ET LA MOTOCYCLETTE

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Grenoble, 19 mai 1993) qu'une collision est survenue entre la motocyclette de M. Z... et l'automobile de M. X..., que M.

large et bien dégagé et qu'il est qualifié à tort de "herbeux" dans le procès-verbal, alors qu'il est empierré" ; "qu'il n'apparaît pas que la déclaration du témoin qui s'apprêtait à monter sur la motocyclette

Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que le jeune Mounier a causé un accident, alors qu'il pilotait une motocyclette ; que celle-ci avait été assurée, auprès de la

produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 319 et 320 du Code pénal, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que la cour d'appel a déclaré le motocycliste

. ; que, pour une raison inconnue Mohamed X... a opéré une manoeuvre perturbatrice en coupant la route au motocycliste ; que, dès lors, le prévenu a commis une faute en relation de cause à effet direct

A..., pilotant une motocyclette, entreprit le dépassement de l'automobile de M. de Marcos, lorsque celui-ci s'apprêtait à virer dans une rue à gauche ; qu'ayant vu arriver le motocycliste M. de Marcos

X... fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande d'indemnisation alors, selon le moyen : 1 / que le cyclomotoriste, qui, après avoir perdu l'équilibre, tombe de sa motocyclette, a perdu la

X... et une motocyclette pilotée par M. Y... ; que celui-ci, blessé dans l'accident, à demandé réparation de son préjudice à M.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 31 janvier 1989), que, de nuit, sur une route, la motocyclette de M.

Mais le motocycliste a vait poursuivi sa route et a vait heurté sa roue arrière gauche ".

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Bernard B..., qui circulait en motocyclette a perdu le contrôle de son véhicule en évitant deux automobiles à l'arrêt devant un passage protégé pour piétons ;