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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 5/Section 3
6788047ac21c0e53e79063d4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
MIROITERIE [M], représentée par son gérant Monsieur [S] [O] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Amèle BENTAHAR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0469 C/ DEFENDEUR S.C.I.
Source officielle5ème chambre sociale PH
66ff85bba4ff9ec259c09770
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[D] [V], gérant de la SARL AA Allo SOS Miroiterie 30 a, en date du 30 mars 2018, cédé son fonds artisanal à la SARL Cenag Miroiterie Nîmoise.
Source officielleciv3
60794ce49ba5988459c4763d
9 juin 1999
9 juin 1999
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 18 septembre 1997), qu'en 1992, la société Promopale immobilier, faisant édifier un groupe d'immeubles, a chargé la société Miroiterie Philippot
Source officiellecr
6079a87f9ba5988459c4d8bf
14 octobre 1964
14 octobre 1964
CENTRE ; QU'AUCUNE DES ENTERIORITES OPPOSEES PAR LES PREVENUS N'ETAIENT VALABLES SOIT EN RAISON DE LEUR FORME DIFFERENTE, SOIT PAR SUITE DE L'INCERTITUDE DE L'ANTERIORITE DE LEUR DATE ; QUE LES MIROIRS
Source officiellesoc
6137213dcd580146773f2241
29 mai 1990
29 mai 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Miroiteries de l'Ouest, société anonyme dont le siège social est sis à Angers (Maine-et-Loire), zone
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2102686_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
Un mémoire, enregistré le 21 juillet 2022, a été présenté pour la société Miroiteries Dubrulle. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:456845.20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
: L'Institut national des sciences appliquées de Rouen a demandé au tribunal administratif de Rouen de condamner solidairement les sociétés Quille, devenue Bouygues Bâtiment Grand Ouest, Raimond, Miroiterie
Source officiellecr
61372562cd5801467741d3e8
30 janvier 1997
30 janvier 1997
doctement ; que, surtout, l'inutilité du stage se doublait d'une manoeuvre particulièrement mahonnête envers les clients, généralement des jeunes à la recherche d'un premier emploi, en leur faisant miroiter
Source officiellecr
6137264acd5801467742468c
17 décembre 2003
17 décembre 2003
. ait proposé des placements, d'abord, à ses anciens clients, qui connaissaient son ancienne qualité d'agent de la Société Générale de Prévoyance, puis à d'autres personnes auxquelles elle faisait miroiter
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310328
17 octobre 2019
17 octobre 2019
collerettes"), et pour la voir condamnée à payer la somme de 5 760 euros, la société AGB se prévaut, en premier lieu, de la spécification à l'offre de contrat du 19 mars 2014 d'une "finition inox poli miroir
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903e6
31 janvier 2013
31 janvier 2013
34300 AGDE représentée par la SCP Yves et Yann GARRIGUE, avocats postulants au barreau de MONTPELLIER, assistée de Me Jean Paul BOUCHE, avocat plaidant au barreau de TOULOUSE INTIMEE : SARL MIROITERIE
Source officiellecr
6079a8759ba5988459c4d589
20 juin 2000
20 juin 2000
CASSATION PARTIELLE sans renvoi sur le pourvoi formé par : - la société Pilkington Sud, venant aux droits de la société Miroiterie vauclusienne, contre l'arrêt de la cour d'appel de Bastia, chambre
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2504873_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 décembre 2025, la société Miroiterie Avallonnaise demande au juge des référés d’ordonner, sur le fondement des articles L. 551-1 et L. 551
Source officiellesoc
6137232acd580146774064cd
5 janvier 1999
5 janvier 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Isover Saint-Gobain miroirs, dont le siège est ..., en cassation
Source officiellecomm
613724b7cd58014677417c8d
30 mai 2006
30 mai 2006
Y..., que pour justifier l'investissement dans l'acquisition d'une machine de prototypage rapide permettant le lancement de la société, il a fait miroiter aux associés un marché avec la société PSA et
Source officiellesoc
61372117cd580146773f0e94
6 février 1990
6 février 1990
Monsieur Jean X..., demeurant à Savonnières (Indre-et-Loire), "Le Petit Bois", en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1985 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société MIROITERIE
Source officielleChambre 01
67002e88c34eb4cc857818f0
4 octobre 2024
4 octobre 2024
En revanche, la SASU Miroiteries Dubrulle n'apporte pas la preuve d'un préjudice distinct qui ne serait pas réparé par les intérêts moratoires.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930b6
24 mars 2016
24 mars 2016
d'une aide juridictionnelle totale numéro 2015/ 024401 du 15/ 06/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Paris) INTIMÉS Syndicat des copropriétaires de la résidence Dragons Miroirs
Source officielleciv2
60794b649ba5988459c42e43
16 novembre 1983
16 novembre 1983
. : ATTENDU QUE LE POURVOI NE CRITIQUE QUE LA CONDAMNATION DE LA SOCIETE SAINT GOBAIN VITRAGE A GARANTIR LA SOCIETE MIROITERIES DE L'EST ET NE VISE PAS LES DISPOSITIONS DE L'ARRET ATTAQUE CONCERNANT M
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a662
22 février 2008
22 février 2008
Il n'est pas contesté que la SA Miroiterie Flérienne exerce concurremment une activité de commerce en gros et de commerce de détail.
Source officiellePage 12 sur 132
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