articles 27 et 43 ou à moins que les accords internationaux applicables ne l'autorisent, aucune mesure sanitaire n'est appliquée à un camion, un train ou un autocar civils ne provenant pas d'une zone affectée qui traverse un territoire sans embarquer ni débarquer

Article Annexe 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 24 > 64

Code de la sécurité intérieure

moins deux semaines avant chaque départ, l'armateur transmet au service central des courses et jeux de la direction centrale de la police judiciaire le parcours qui sera effectué par le navire ainsi que les dates et horaires d'embarquement et de débarquement

Article Mesures de sûreté

—

mesures portent notamment sur la fouille et la protection des aéronefs, les contrôles appliqués aux personnels y accédant, les articles prohibés, les mesures appliquées aux passagers à l'enregistrement, à l'inspection/filtrage, à l'embarquement et au débarquement

Article Annexe II

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porcus, Serranus scriba, Serrranus cabrilla, Symphodus tinca, Symphodus rostratus ; ― plus de 15 espèces sont présentes dans les captures accessoires et il est impossible de quantifier précisément la liste complète des espèces présentes lors d'un débarquement

LEGIARTI000039349051

—

préfet veille au respect des servitudes prévues à l'article L. 2131-2 et, lors de la réalisation d'aménagement de ces servitudes, tel que des pistes cyclables, à ce que l'accès des pêcheurs aux sites de pêche et aux points d'embarquement et de débarquement

Article Annexe Ia

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- Les technologies de l'information et de la communication (TIC) ; - les outils de traçabilité ; - des moyens de transport ; - des infrastructures dédiées à la réalisation d'un transport (quais, lieux d'embarquement et de débarquement, plate forme

Article Annexe

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Caractéristique certifiée n° 1 Caractéristique certifiée n°2 Caractéristique certifiée n° 3 Naissance des Veaux Transport des nourrissons et allottement Elevage des veaux Embarquement des veaux - Transport Débarquement

Article 233-1.02

—

Pour tous les sous-marins, le début de mission est marqué par l'embarquement du premier membre d'équipage prévu pour la mission ; la mission prend fin au débarquement de la totalité de l'équipage. 2.53. passager : personne embarquée qui n'a pas de fonction

Article 1

—

Navire roulier à passagers : un navire équipé de dispositifs permettant aux véhicules routiers ou ferroviaires d'embarquer à bord et de débarquer en roulant, et transportant plus de douze passagers. 48.

Article Annexe 4 (suite)

—

CD21 Dans une entreprise, le chargement est effectué par un manutentionnaire. Une fois terminé, vous appartient-il d'effectuer le contrôle de l'arrimage avant de démarrer ?

Article Annexe 4

—

CD21 Dans une entreprise, le chargement est effectué par un manutentionnaire. Une fois terminé, vous appartient-il d'effectuer le contrôle de l'arrimage avant de démarrer ?

Article Annexe I

—

de l’aquaculture et donner pour l’une d’entre elles ses caractéristiques Donner les principales aptitudes attendues et/ou nécessaires pour exercer le métier de poissonnier Nommer les différents intervenants de la filière pêche, depuis le port de débarquement

LEGIARTI000026833773

—

Postsevrage Engraissement Embarquement, transport Arrivée à l'élevage de production Quarantaine et préparation Mise à la reproduction Dernière mise bas, sevrage du porcelet, mise au repos Embarquement, transport Débarquement

Article Annexe (suite)

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remplacement du Famas, par les dernières livraisons, en 2014, des 18 552 équipements individuels du combattant Felin, puis de 4 000 gilets modernisés, renforçant ainsi la protection et les capacités des forces dans un souci d'allègement du combattant débarqué

Article Annexe

—

La mise en marche d'un train ne peut s'effectuer que si : - les conditions préalables à la mise en circulation mentionnées au point II-1.2 ont été remplies et vérifiées ; - pour les services de transport de voyageurs, les opérations de débarquement et

Article Annexe (Sous-partie B)

—

A autorité pour débarquer toute personne ou toute partie du chargement dont il estime qu'elle peut constituer un risque pour la sécurité de l'avion ou de ses occupants ; 5.

LEGIARTI000049878432

—

Aire de trafic : aire définie, destinée aux aéronefs pendant l'embarquement ou le débarquement des passagers, le chargement ou le déchargement de munitions ou du fret, l'avitaillement ou la reprise de carburant, le stationnement ou l'entretien.

LEGIARTI000049370250

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ANNEXE Zone géographique Accessibilité Territoire de destination TRANSPORT PAR VOIE MARITIME TRANSPORT AERIEN Port de débarquement Port Distance Aéroport Distance Afrique de l'Ouest Etranger Maritime

Article 1

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Musée du Débarquement. Bayeux. Tapisserie de Bayeux-MAHB musée d'art et d'histoire Baron Gérard. Beaumont-en-Auge. Musée Langlois. Caen. Mémorial de Caen, un musée pour la paix. Caen. Musée de la Société des antiquaires. Honfleur.

Article Annexe II

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Fibral, rue Tout-Vent, puis avenue de Bretagne, 76000 rouen, puis avenue des Canadiens, 76120 Le Grand-Quevilly : de 1961 à 1984 ; Havrisol/ Havraise d'isolation, rue Robert-Ancel, 76700 Harfleur : de 1974 à 1993. indasco France, 5 rue du Débarquement

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