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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01405

Cassation

23 novembre 2021

23 novembre 2021

[D] est niais, nul et nocif [...], [D]-[K], petite bite, carpette, poltron, raclure, mange-merde, mortecouille, foutre-cul, crevure, tête de noeud, balai à chiottes (...) la fin de race ». 3.

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02498

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

d'exercer l'activité de masseur-kinésithérapeute et d'ostéopathe pour une durée de cinq années et a statué sur les intérêts civils ; "aux motifs qu'en la cause, il ne saurait être contesté que le « massage

Source officielle
TJ

2ème Chambre Construction

6a0cd217cdc6046d473c9ad2

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

La société LD Management a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO01058

Cassation

6 décembre 2016

6 décembre 2016

demande alors, selon le moyen : 1°/ que dans leurs conclusions d'appel, les sociétés NSA et GSC faisaient valoir que les paiements effectués au profit de la SHGI en contrepartie des prestations de management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00229

Cassation

5 mars 2025

5 mars 2025

Circle » et de l' « Executive Management Circle », cette deuxième instance de décision regroupant exclusivement des cadres dirigeants et mandataires sociaux lors de réunions mensuelles stratégiques.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161322

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 15 avril 2016, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'École Supérieure de Commerce et de Management

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2023-12

droit financier

7 septembre 2023

7 septembre 2023

La société Horizon Asset Management M. D M. E — 135 000 € 1 avertissement

Résumé IA — à vérifier
?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2016-12

droit financier

20 juillet 2016

20 juillet 2016

Société Sunny Asset Management, M. A — 80 000 € 2 blâmes

Résumé IA — à vérifier
?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2017-10

droit financier

14 décembre 2017

14 décembre 2017

Société Trécento Asset Management SAS — 50 000 € 1 avertissement

Résumé IA — à vérifier
?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2017-07

droit financier

26 juillet 2017

26 juillet 2017

Société Natixis Asset Management SA — 35 000 000 € 1 avertissement

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01670

Cassation

17 décembre 2025

17 décembre 2025

[P] a notamment reconnu avoir pratiqué sur [Z] [H] des massages du dos alors qu'elle était assise sur ses genoux.

Source officielle
CC

cr

61372683cd5801467742629c

Cassation

10 octobre 2007

10 octobre 2007

dernière de se rendre compte de l'excitation sexuelle du kinésithérapeute en raison du blocage de son bras par le bassin de ce dernier " (arrêt attaqué, p.3, 4) ; que " Eliane Y... ajoutait que les massages

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00704

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

de niveau 1 alors qu'il était manager confirmé depuis 2005, qu'il avait été rétrogradé aux fonctions de ''chargé de mission'', qu'il lui avait été demandé d'effectuer des tâches subalternes, qu'il n'a

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00858

Cassation

12 juillet 2022

12 juillet 2022

alors : « 1°/ que les juges sont tenus d'examiner l'ensemble des griefs figurant dans la lettre de licenciement ; qu'en l'espèce, la cour d'appel, après avoir retenu, s'agissant des méthodes de management

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03462

Cassation

7 septembre 2016

7 septembre 2016

F..., ne méconnaît pas avoir pratiqué un massage, dont le but était de détendre la patiente et sans que celle-ci fût informée des gestes qu'il allait pratiquer, sans contester véritablement le massage

Source officielle
CA

2 e chambre civile

68d4d14f24e9e62ac3c463d4

Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Management a saisi le conseiller de la mise en état d'un incident aux fins de caducité de l'appel.

Source officielle
CC

civ2

61372491cd58014677416935

Cassation

13 juillet 2005

13 juillet 2005

X..., sous peine d'astreinte, d'exercer une activité de direction ou de gestion dans toute entreprise concurrente de la société Carine management, aux droits de laquelle vient la société Les Maîtres laitiers

Source officielle
CC

soc

613723c4cd5801467740dde9

Cassation

26 septembre 2001

26 septembre 2001

système de carrière, la cour d'appel a violé l'article 5 de ce texte ; 3 / qu'il résulte de l'annexe du protocole d'accord que sont classés au niveau VII les employés exerçant une activité de management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00756

Cassation

28 juin 2023

28 juin 2023

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 17 novembre 2021), Mme [J], engagée en qualité d'hôtesse de caisse par la société Auchan hypermarché le 20 octobre 1998, est devenue manager caisses le 1er juin 2013.

Source officielle
CC

soc

61372246cd580146773fb9e8

Cassation

29 juin 1994

29 juin 1994

Z..., de Me Hemery, avocat des sociétés Polo Ralph Lauren management services, Dreyfus Retail management, Société immobilière Maillot Grande Armée et Louis Dreyfus et compagnie, les conclusions de M.

Source officielle