X... un mini-ordinateur, des logiciels de base et des logiciels spécifiques d'application, qu'il devait développer ; qu'à la suite de difficultés diverses et de retards dans la mise en oeuvre du système

La livraison du logiciel est intervenue le 8 février 2016. 2.

, il résulte de la procédure que les enquêteurs ont, au cours de l'enquête préliminaire et de l'information judiciaire, fait un usage répété de divers logiciels de rapprochement judiciaire, sans jamais

Met hors de cause, sur sa demande, la société TF1 entreprises ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société GT interactive software France (la société GT interactive) a créé une collection de logiciels

X..., salarié de la société Ceraig, spécialisée dans la mise au point de logiciels, a démissionné le 13 février 1986, son délai-congé se terminant, d'accord parties, le 31 mars 1986 ; qu'il n'était pas

des sommes reçues par elle, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'elle soutenait que l'échec de l'opération était imputable à la société Spard, autre contractant de la société Gep, responsable du logiciel

X... a conclu avec la société V Conseil Application (société V Conseil) un contrat lui donnant accès, par l'intermédiaire d'un matériel et d'un logiciel spécifiques, au réseau télématique de la Société

X... a conclu avec la société V Conseil Application (société V Conseil) un contrat lui donnant accès, par l'intermédiaire d'un matériel et d'un logiciel spécifiques, au réseau télématique de la Société

(Douai, 30 juin 1993, n 92/4518), que la société Ophélie a conclu avec la société V Conseil Application (société V Conseil) un contrat lui donnant accès, par l'intermédiaire d'un matériel et d'un logiciel

selon l'arrêt attaqué (Douai, 30 juin 1993), que Mme X... a conclu avec la société V Conseil Application (société V Conseil) un contrat lui donnant accès, par l'intermédiaire d'un matériel et d'un logiciel

X... a conclu avec la société V Conseil Application (société V Conseil) un contrat lui donnant accès, par l'intermédiaire d'un matériel et d'un logiciel spécifiques, au réseau télématique de la Société

X... a conclu avec la société V Conseil Application (société V Conseil) un contrat lui donnant accès, par l'intermédiaire d'un matériel et d'un logiciel spécifiques, au réseau télématique de la Société

selon l'arrêt attaqué (Douai, 30 juin 1993), que Mme X... a conclu avec la société V Conseil Application (société V Conseil) un contrat lui donnant accès, par l'intermédiaire d'un matériel et d'un logiciel

X... a conclu avec la société V Conseil Application (société V Conseil) un contrat lui donnant accès, par l'intermédiaire d'un matériel et d'un logiciel spécifiques, au réseau télématique de la Société

selon l'arrêt attaqué (Douai, 30 juin 1993), que Mme X... a conclu avec la société V Conseil Application (société V Conseil) un contrat lui donnant accès, par l'intermédiaire d'un matériel et d'un logiciel

X... a conclu avec la société V Conseil Application (société V Conseil) un contrat lui donnant accès, par l'intermédiaire d'un matériel et d'un logiciel spécifiques, au réseau télématique de la Société

de "boîte aux lettres" ; que, ce même jour, elle a conclu avec la société Texel informatique un contrat d'assistance technique de ce logiciel, lequel comportait une clause compromissoire ; que la

selon l'arrêt attaqué (Douai, 30 juin 1993), que Mme X... a conclu avec la société V Conseil Application (société V Conseil) un contrat lui donnant accès, par l'intermédiaire d'un matériel et d'un logiciel