Les hydrocarbures d'origine pétrolière ne doivent pas être présents à des concentrations telles : - qu'ils forment un film visible à la surface de l'eau ou qu'ils se déposent en couches sur le lit des cours d'eau et des lacs ; - qu'ils communiquent aux

Article ANNEXE I a

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référence, le titulaire de la spécialité Constructeur d'ouvrages en béton armé de CAP est impliqué à différents niveaux définis ci-dessous : Niveau Définition du niveau d'implication 1 Connaissances et savoir-faire minimaux : le titulaire du diplôme lit

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

Code de l'environnement

La longueur du lit court-circuité sera d'environ...... mètres.

Article R321-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 68 > 52

Code de la construction et de l'habitation

propriétaires ou titulaires d'un droit réel immobilier sur : - les établissements d'hébergement mentionnés au 8° du I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles assurant ou non l'accueil de jour ; - les structures dénommées “ lits

LEGIARTI000041463922

—

. - Débit maintenu à l'aval : le concessionnaire sera tenu de maintenir dans le lit du cours d'eau, à l'aval immédiat de chaque barrage (ou prise d'eau) ou au droit de chaque ouvrage, les débits mentionnés ci-dessus dans la limite du débit entrant observé

Article ANNEXE I a

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référence, le titulaire de la spécialité Peintre applicateur de revêtements de CAP est impliqué à différents niveaux définis ci-dessous : Niveau Définition du niveau d'implication 1 Connaissances et savoir-faire minimaux : le titulaire du diplôme lit

LEGIARTI000043856708

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Entreprises du numérique réalisant au moins 50 % de leur chiffre d'affaires avec une ou des entreprises du secteur de l'organisation de foires, d'évènements publics ou privés, de salons ou séminaires professionnels ou de congrès Fabrication de linge de lit

Article L211-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 73 > 81

Code de l'environnement

de ruissellement, par des aménagements permettant d'accroître artificiellement leur capacité de stockage de ces eaux, afin de réduire les crues ou les ruissellements dans des secteurs situés en aval ; 2° Créer ou restaurer des zones de mobilité du lit

Article III

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17. 1KA 3, 90 Tissage. 17. 2AA 2, 90 Ennoblissement textile. 17. 3ZA 3, 40 Fabrication d'articles en toile. 17. 4CB 2, 40 Fabrication d'articles en toile forte. 17. 4CC 3, 40 Préparation, fabrication de petits articles de literie

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Inclusion : Se glisser sur un banc ou passer du lit à une chaise sans changer de position, également passer d'un fauteuil au lit. Exclusion : Changer de position (s'asseoir, se mettre debout, s'allonger, se relever du sol, changer de point d'appui).

Article ANNEXE I a

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référence, le titulaire de la spécialité Métiers du plâtre et de l'isolation de CAP est impliqué à différents niveaux définis ci-dessous : Niveau Définition du niveau d'implication 1 Connaissances et savoir-faire minimaux : le titulaire du diplôme lit

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Ancien lit de la Somme à Hangest Sur tout son cours. Jusqu'au déversoir de Susomme. Petite-Somme ou rivière de Barabant idem. idem. Canal de la Somme idem. Jusqu'au barrage éclusé de Saint-Valery. TARN.

Article 244 quater E

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 33

Code général des impôts

Pour les établissements de tourisme répondant à ces conditions, aucun critère relatif au nombre minimal de lits n'est requis ; b. l'agriculture ainsi que la transformation ou la commercialisation de produits agricoles, sauf lorsque le contribuable peut

Article Annexe II - II. Maquette 8

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organisation du troisième cycle des études de médecine, la commission d'agrément prend en compte les mêmes critères que ceux de la phase socle et : -la nécessité d'avoir une filière gériatrique formalisée -un encadrement suffisant -la présence d'au moins 10 lits

LEGIARTI000020285957

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Article 28 L'académie tient au début de chaque année civile une séance solennelle au cours de laquelle le président sortant lit le rapport sur les activités de l'année et transmet ses pouvoirs au vice-président.

Article L161-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 06 > 43

Code de la sécurité sociale

établissements de santé des dispositions du 18° de l'article L. 6143-7 du même code ; 4° bis Etablir, pour chaque spécialité et chaque type d'activité de soins hospitaliers et en tenant compte de la charge des soins associée, un ratio minimal de soignants, par lit

Article D181-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 65

Code de l'environnement

capacités techniques et financières permettant d'assumer ses obligations à compter de l'exécution de l'autorisation environnementale jusqu'à la remise en état du site ; 5° En complément du 7° de l'article R. 181-13, si l'ouvrage est construit dans le lit

Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85

Code de l'action sociale et des familles

dangereux hors de la vue et de la portée de l'enfant accueilli), en proposant spontanément les aménagements nécessaires ou en acceptant ceux prescrits par les services départementaux de protection maternelle et infantile ; 2° Au couchage de l'enfant dans un lit

LEGIARTI000032488312

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Article 24 Le secrétaire perpétuel rédige le procès-verbal séance tenante : Il lit ce procès-verbal dans la séance suivante et le soumet à l'approbation de l'académie ; Il le fait transcrire sur un registre et le signe ; Il signe pour copie conforme

Article Annexe 1

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Hydrocharition 3150 X X X X Mares et lacs dystrophes naturels 3160 X X X Mares temporaires méditerranéennes 3170 * X X Eaux courantes - tronçons de cours d'eaux à dynamique naturelle et semi-naturelle (lits

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